Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 21/09/2017
Accord relatif à l'emploi des salariés handicapés au sein de la MSA FC
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 21/09/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de la MSA de FC
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 19/04/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (monétarisation du CET)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 23/10/2018
Avenant n°2 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif au contrat groupe mutuelle complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour l'élection du Comité Social et Economique au sein de la MSA de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 13/06/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de la MSA de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 22/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 12/10/2022
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de la MSA de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 15/02/2024
Accord relatif à l'attribution des prêts d'aide au logement au personnel de la MSA de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 30/05/2024
Un Accord relatif à l'attribution des prêts d'aide au logement au personnel de la MSA de Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 15/10/2024
Accord relatif à l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 27/01/2025
Accord relatif aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise MSA FRANCHE COMTE 20/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 13/03/2019
protocole d'accord pré électoral des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 03/07/2019
Accord sur la création d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 30/01/2020
Accord sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 30/01/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 22/07/2021
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 18/11/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord établissant un régime complémentaire de couverture des frais de santé au profit des salariés de la MSA Gironde
AVENANT

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 18/11/2021
Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 23/09/2021
Avenant au protocole d'accord sur la mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 15/02/2022
AVENANT DE PROLONGATION DE L'AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA GIRONDE 18/10/2022
Avenant de prolongation du protocole d'accord établissant un régime complémentaire de couverture des frais de santé au profit des salariés de la MSA Gironde
AVENANT

Accord d'entreprise MSA Gironde 07/09/2021
protocole d'accord établissant un régime complémentaire de couverture des frais santé au profit des salaries de la MSA Gironde
ACCORD