Accords d'entreprise : Activités vétérinaires

Accord d'entreprise SELARL L'OURS DU VERCORS 29/11/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL TONDREAU CHARLES 12/05/2020
MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VET TREBOUL 12/11/2021
accord collectif d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VET'ESTEY 21/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation et l'aménagement du temps de travail des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VET'ESTEY 21/12/2023
Accord portant sur la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VETERINAIRE DES HUTINS 31/05/2021
Accord d'entreprise Gestion des congés payés et le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VETERINAIRE DU CLAIR MATIN 28/11/2025
Création d'une catégorie de cadres non vétérinaires et mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VETERINAIRE DU CLAIR MATIN 26/06/2026
Accord d'entreprise relatif au Co investissement dans le cadre de formations non obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VETERINAIRES DE LA COTE DE NUITS 26/11/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL VETORILLAC 02/09/2022
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SELARLU VETERINAIRE JULIEN VIMAL 10/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELAS DE SURFONDS 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SELAS DE SURFONDS 07/06/2023
Accord d'entreprise sur le forfait jours, les congés payés, la journée de solidarité, la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAVET 27/11/2017
participation
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAVET 19/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours sur l'année en date du 11 Avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRE 12/11/2018
ACCORD AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRE FAIDER FINAT SARCEY 10/02/2020
Accord Entreprise relatif à la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES D'ARCANGELA COMBELLES 12/11/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES D'ARCANGELA COMBELLES 28/03/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DESMOULINS - VIRAPIN - BONNE - RENARD 24/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'MENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES SOUCHERE PAGES CAINAUD 25/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE VETERINAIRES DU VAL DADOU 31/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE VETERINAIRES DU COQ A L'ANE 20/11/2020
Accord d'Entreprise Relatif aux modalités d'acquisition et de prise des jours de Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE VETERINAIRES DU PIEMONT 24/10/2022
ACCORD ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE VETERINAIRES DU PIEMONT 17/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 12 MOIS CONSECUTIFS
ACCORD