Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise ANCO 01/04/2022
accord d'entreprise sur la durée de travail au sein de l'entreprise ANCO
ACCORD

Accord d'entreprise ANCO 01/06/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER ET EXCEPTIONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE ANCO SARL
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 06/02/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET AU REGIME DE REMBOURSEMENTS COMPLEMENTAIRES DE FRAIS OCCASIONNES PAR UNE MALADIE, UNE MATERNITE OU UN ACCIDENT AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE L'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 31/10/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 07/12/2018
Accord cadre relatif à la mise en place d'une politique d'emploi et de maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés au sein des établissements de l'UES Apave
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise APAVE 07/12/2018
Accord relatif au Droit d'Expression au sein des Etablissements de l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 21/12/2018
Accord relatif à l'articulation entre vie personnelle et vie privée au sein des établissements de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 11/09/2019
Avenant n°2 à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES Apave, la mise en place du CSEC et le représentation du personnel au CA
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE 04/10/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSEE AU SEIN DE L'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/01/2020
Accord relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles des CSE d'Etablissement et CSEC de l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 29/09/2020
Accord relatif aux Comités Sociaux et Economiques et Comité Social et Economique Central et à la mise en place de Représentants de Proximité au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 08/10/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SOCLE SOCIAL COMMUN AU SEIN DE L'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
Accord sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/12/2021
Accord relatif à l'astreinte au sein de la l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/12/2021
Accord relatif au travail du samedi, dimanche, nuit et jours fériés au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/06/2022
ACCORD RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 18/07/2022
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 18/07/2022
Accord relatif à l'articulation entre vie personnelle et vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 18/07/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes & les hommes et la lutte contre les discriminations au sein de l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS TRANSITOIRES EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AUX ELEMENTS SALARIAUX ET GARANTIES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
Accord relatif aux horaires variables au sein de l’UES Apave
ACCORD