Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise ASS GENERALE LABORATOIRES D ANALYSES DE L ENVIRONNEMENT 05/12/2024
Avenant à la décision unilatérale de l'employeur relative à l'attribution d'une prime de partage de la valeur 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOS 03/10/2018
Accord collectif d'association relatif aux astreintes et permanences au sein d'Airparif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOS 28/08/2019
avenant à l'accord d'association sur le télétravail et nomadisme
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH 09/07/2021
Accord collectif d'association relatif à la mise en place du téétravail et du nomadisme au sein d'Airparif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH 28/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ASSOCIATION RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN D’AIRPARIF DURANT LA PERIODE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES – PARIS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH 14/10/2024
ACCORD COLLECTIF D’ASSOCIATION RELATIF AU REGIME JURIDIQUE APPLICABLE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES AU SEIN D’AIRPARIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPH 06/01/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail et du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESUR POLLUT ATMOSPHAIRPARIF 06/03/2023
Accord collectif d'association sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESEAU MESURE POLLUTION ATMOSPHERIQUE 18/11/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d’une plateforme de négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE ET INSPECTIONS TECHNIQUES 10/05/2022
accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 23/11/2023
Accord NAO 2023 QUALJGAZ EVONIA 23-11-23
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIR BREIZH 11/06/2018
un protocole d'accord relatif aux élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIR BREIZH 08/09/2021
Un Accord Méthode Septembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIR BREIZH 28/01/2022
Un Accord d'Entreprise dans le Cadre d'un Changement de Convention Collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIR BREIZH 05/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU 10/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU 01/12/2025
Délai de carence en cas d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIES PHYSIQUE MEDICALE ET ASS QUAL 30/01/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERALIS 11/12/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERALIS 11/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERALIS 12/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERALIS 25/11/2020
UNACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATER METROLOGIE 05/11/2018
Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATMO AUVERGNE RHONE ALPES 12/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association AtmoSud Provence Alpes Côte d'Azur 25/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD