Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
Accord relatif à l’organisation de la journée de solidarité au sein de l’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE « Incapacité - Invalidité - Décès » UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 29/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE L’UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 27/02/2023
Accord relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles des Comités Sociaux et Économiques d'Établissement et du Comité Social et Économique Central de l’UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/03/2023
Accord relatif aux Comités Sociaux et Économiques d'Établissement et Comité Social et Économique Central et à la mise en place de Représentants de Proximité au sein de l’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 23/03/2023
ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE HANDICAP AU SEIN DE L’UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 27/02/2023
Accord relatif aux budgets de fonctionnement et des activités sociales et culturelles des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Social et Economique Central de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/12/2021
Accord relatif à la composition de l'UES Apave et sur la détermination de ses établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/06/2022
Accord relatif à la composition de l'UES APAVE et sur la détermination de ses établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 13/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN AU SEIN DU GROUPE APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 19/12/2024
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS AU SEIN DE L'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 16/02/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et Comité Social et Economique Central et à la mise en place de Représentants de Proximité au sein de l'UES Apave
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE 31/05/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif aux Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et Comité Social et Economique Central et à la mise en place de Représentants de Proximité au sein de l'UES Apave
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE 12/08/2024
Accord relatif au travail en mer
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 18/07/2024
Accord relatif au travail en poste continu ou discontinu au sein de l'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 20/10/2023
Accord relatif à la mise en place d'un Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 01/07/2024
Accord relatif au Droit d'Expression au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 10/07/2024
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES AU SEIN DE L'UES APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/06/2025
Accord relatif à l'articulation entre vie personnelle et vie professionnelle au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 07/07/2025
AVENANT N°1 DE PROLONGATION A L’ACCORD RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE 27/06/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la lutte contre toutes les discriminations au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/09/2025
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temsp
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/09/2025
ACCORE RELATIF AUX PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 12/12/2025
Accord relatif aux primes exceptionnelles de vie chère dans les DROM COM au sein de l’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 01/12/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles 2023 au sein de l'UES Apave
ACCORD