Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise APAVE 07/07/2025
AVENANT N°1 DE PROLONGATION A L’ACCORD RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE 27/06/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la lutte contre toutes les discriminations au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 17/09/2025
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temsp
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/09/2025
ACCORE RELATIF AUX PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 12/12/2025
Accord relatif aux primes exceptionnelles de vie chère dans les DROM COM au sein de l’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 01/12/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles 2023 au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 08/01/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 01/12/2022
Accord relatif aux moyens transitoires des représentants du personnel pour la période du 1er janvier 2023 aux élections professionnelles 2023 au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 28/11/2022
Accord relatif à la composition de l'UES Apave et sur la détermination de ses établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 08/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN AU SEIN DU GROUPE APAVE
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 09/07/2026
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET) au sein de l'UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 24/07/2026
ACCORD RELATIF À L'EMPLOI DES SALARIÉS EXPÉRIMENTÉS EN CONSIDÉRATION DE LEUR ÂGE AU SEIN DE L’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/07/2026
ACCORD RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS AU SEIN DE L’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE 30/07/2026
ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE HANDICAP AU SEIN DE L’UES Apave
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE ALSACIENNE SAS 29/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE D'EMPLOI ET DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES APAVE ALSACIENNE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE ALSACIENNE SAS 23/11/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE NORD-OUEST SAS 25/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT APAVE NORD OUEST SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE PARISIENNE SAS 05/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT APAVE PARISIENNE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE SA 28/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE SA 17/12/2025
Accord de transition tripartite dans le cadre du transfert de la branche autonome d’activité Climat et Durabilité au sein de la société KARBONCHAIN (AKTIO)
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE SUDEUROPE SAS 27/11/2017
AVENANT 4 A L ACCORD REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE SUDEUROPE SAS 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX CONGES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT APAVE SUDEUROPE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE SUDEUROPE SAS 20/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte au sein de l'Etablissement Apave Sudeurope SAS
AVENANT

Accord d'entreprise APAVE SUDEUROPE SAS 20/12/2018
Accord relatif à la mise en place du travail poste continu ou discontinu au sein de l'Etablissement Apave Sudeurope
ACCORD

Accord d'entreprise APAVE SUDEUROPE SAS 03/05/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD