Accords d'entreprise : Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures

Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY 06/11/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY sas 17/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 06/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 02/04/2020
Accord Collectif dérogatoire aux règles de prise et/ou report des congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 23/03/2021
Accord collectif de la négociation annuel obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 22/03/2021
Accord collectif portant sur un versement complémentaire unique visant le budget ASC du CSE pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 20/05/2021
Accord Collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 02/08/2021
Accord Collectif de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 02/08/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un représentant de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 27/01/2022
Accord Collectif de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 27/01/2022
Accord collectif portant sur une augmentation du budget des activités sociales et culturelles du CSE à compter de 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 03/05/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION DES PERIODICITES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 02/06/2022
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 14/02/2023
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 25/09/2023
Périmètre du CSE des Tanneries Haas
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 19/02/2024
Accord Collectif de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 25/03/2025
Accord Collectif de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 29/10/2025
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES HAAS 25/03/2026
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 23/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 24/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 18/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 19/02/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 21/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TANNERIES ROUX SA 30/10/2020
un accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD