Accords d'entreprise : Autre création artistique

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (15 accords)

ATELIERS PUZZLE

Accord d'entreprise ATELIERS PUZZLE 17/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU 20/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la durée et les modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU 17/10/2019
Accord sur la durée et les modalités d'organisation du temps de travail au CSC Château
ACCORD

ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 11/09/2017
Accord sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes employés par l'Orchestre Symphonique de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 11/09/2017
Accord sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes employés par l'Orchestre Symphonique de Bretagne
ACCORD

SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 05/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 10/10/2017
UN PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 20/12/2017
UN ACCORD DE REVISION RELAATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VA DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 15/03/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place d'un compte epargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 05/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 03/03/2020
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD