Accords d'entreprise : Autre création artistique

Accord d'entreprise ART EXPLORA 26/06/2023
ACCORD D'ENTREPISE RELATIF AU STATUT DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE CHEZ ART EXPLORA
ACCORD

Accord d'entreprise ARTCENA 04/10/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS PUZZLE 17/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU 20/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la durée et les modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU 17/10/2019
Accord sur la durée et les modalités d'organisation du temps de travail au CSC Château
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU CHATEAU 14/12/2021
Avenant à l’accord d’entreprise portant sur la durée et les modalités d’organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIANE EVENT & TRAVEL 29/06/2022
Accord de reconnaissance d’une unité économique et sociale entre les sociétés Médiane Event & Travel SAS et Mediane Travel SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 11/09/2017
Accord sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes employés par l'Orchestre Symphonique de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 11/09/2017
Accord sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes employés par l'Orchestre Symphonique de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 05/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 05/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 10/10/2017
UN PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 20/12/2017
UN ACCORD DE REVISION RELAATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VA DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 26/06/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 15/03/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place d'un compte epargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 03/03/2020
Accord d'entreprise sur le don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 25/03/2022
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 15/05/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 10/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 20/12/2024
NAO2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AUTEURS COMPOSITEURS DRAMATIQUES 30/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ÖSTERREICHISCHER RUNDFUNK 09/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LA REMUNERATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD