Accords d'entreprise : Autre imprimerie (labeur)

Accord d'entreprise CPC SAINT DIE 06/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRISE DE CONGES PAYES ET JOURS RTT DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise CUT WEST 27/03/2024
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CV PACK 25/03/2021
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CV PACK 01/10/2022
Avenant à la DU sur dispositif APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CV PACK 01/04/2023
Avenant à la DU sur dispositif APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CVL 11/03/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CVL 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et à l'intégration de la prime annuelle de 13ème mois dans les salaires mensuels
ACCORD

Accord d'entreprise D'HAUSSY SOLUTIONS SAS 21/06/2018
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise D'HAUSSY SOLUTIONS SAS 29/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise D'HAUSSY SOLUTIONS SAS 23/04/2019
ACCORD D'ENTREPRSIE METTANT EN PLACE UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DATAFORMS 25/09/2020
accord d'entreprise relatif à l'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise DATAFORMS 26/10/2020
accord d'entreprise relatif à l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise DEJA LINK 19/11/2018
Un accord de substitution concernant le statut des personnels de PDI dans le cadre du transfert vers DEJA LINK
ACCORD

Accord d'entreprise DEJA LINK 28/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la constitution, à la périodicité des consultations et à la réduction des mandats des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DESGRANDCHAMPS 18/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DGR IMPRIMEUR 04/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/09/2021 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise DIGIT LABELS 01/10/2019
Accord d'entreprise contingent d'heure supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise DISATECH 10/12/2018
accord sur la politique salariale pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISATECH 21/10/2019
protocole d'accord relatif aux élections des membres du comité social et économique la société Disatech SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DISATECH 17/12/2019
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DISATECH 08/12/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise DISATECH 29/11/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, A L'EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A LA PRIME DE TRANSPORT, AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIELS 27/10/2020
Accord instaurant le dispositif d'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION SERVICES INDUSTRIELS 09/06/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Disatech SAS 25/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL validité 25/10/2018 > 24/10/2021
ACCORD