Accords d'entreprise : Autre imprimerie (labeur)

Accord d'entreprise CONCEPT IMPRIMERIE 27/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 30/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 22/03/2019
Un procès-verbal sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 17/12/2019
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 17/03/2020
Un procès-verbal sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 17/03/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 25/03/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 11/03/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 26/01/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA JEANNE D'ARC 11/04/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CORLET IMPRIMEUR 19/12/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CORLET IMPRIMEUR 19/12/2018
la reconnaissance de l'UES Corlet Imprimeur
ACCORD

Accord d'entreprise COTTEL.COM 03/05/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise COTTEL.COM 09/05/2022
ACCORD D ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COTTEL.COM 19/12/2024
AVENANT DE REVISION - ACCORD D ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COTTEL.COM 05/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COTTEL.COM 18/12/2025
Avenant de révision - accord d'entreprise relatf à l'égalité professionnelle hommes-femmes
AVENANT

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 18/04/2018
CLOTURE NAO 2018 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 18/09/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 22/05/2019
P.V ACCORD N.A.O 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 19/05/2020
CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 02/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 18/05/2021
CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CPC COTENTIN 10/05/2022
CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Constantia Jeanne d'Arc 16/01/2024
NAO
ACCORD