Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 13/06/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à la qualité de vie et conditions de travail (QVCT) et le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 13/06/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 22/03/2022
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection partielle des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 06/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement des CSE d'établissement (Comité social et économique) et du CSE central (Comité social et économique central)
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 28/01/2025
Accord d’entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL HYGIENE SERVICES 12/06/2025
accord collectif signé relatif à la gestion des absences pour maladie, accident de trajet, accident du travail et maladie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ISS FACILITY SERVICES 04/04/2022
Protocole d'accord relatif aux augmentations collectives de salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ISS FACILITY SERVICES 30/03/2022
Avenant numéro 3 à l'accord collectif portant sur l'organisation et la mise en place des Comoités sociaux et économiques du 27 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ISS FACILITY SERVICES 26/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 31/01/2021
avenant n°3 à l'accord initial signé le 28 juin 2019 relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 27/06/2019
accord collectif portant sur l'organisation et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 29/04/2020
AVENANT NUMÉRO 1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES DU 27 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 29/04/2020
AVENANT NUMERO 1 A l'ACCORD COLLECTIF DU 27 JUIN 2019 PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 25/06/2020
Avenant numéro 2 à l'accord collectif portant sur l'organisation et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques du 27 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 25/06/2020
Avenant numéro 2 à l’accord collectif du 27 juin 2019 portant sur l’exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 02/06/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS COLLECTIVES DE SALAIRES - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 02/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ISS PROPRETE 08/03/2021
l’Accord de Méthode en vue de l’harmonisation du statut du collectif du personnel de l’entreprise FACILITY MANAGEMENT à la suite de la fusion absorption de cette dernière par la société ISS PROPRETE au 1er Janvier 2021, signé le 08 mars 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JBS PROPRETE 25/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TESMPS PARTIELS
AVENANT

Accord d'entreprise JBS PROPRETE 25/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise K2 PROPRETE 17/12/2018
Accord d'entreprise sur la perte de la qualité d'établissement distinct de la Société K2 PROPRETE et ses conséquences sur les institutions représentatives du personnel de la Société K2 PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise KLEAN 22/05/2020
INDIVIDUALISATION DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise KLEAN 04/01/2021
INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise KOALA PROPRETE 18/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD