Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
PRO VISION NET
Accord d'entreprise PRO VISION NET 22/02/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PROCLEAN STJ
Accord d'entreprise PROCLEAN STJ 07/11/2023
LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PROP'VERT
Accord d'entreprise PROP'VERT 23/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PROXY SERVICES
Accord d'entreprise PROXY SERVICES 10/11/2023
prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise PROXY SERVICES 20/03/2024
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
PULITA SAS (Travailleurs Handicapés)
Accord d'entreprise PULITA SAS (Travailleurs Handicapés) 05/12/2023
Un Accord relatif à l'Emploi et au Maintien en l'Emploi des Salariés en Situation de Handicap
ACCORD
R2 NI
Accord d'entreprise R2 NI 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise RAMERY ASSAINISSEMENT & MAINTENANCE INDUSTRIELLE 31/03/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA CARTE SOCIALE ET D'UN DISPOSITIF DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
RAMERY PROPRETE
Accord d'entreprise RAMERY PROPRETE 04/05/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
S A S VITASERVICES
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 04/04/2018
MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 15/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 10/12/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 11/04/2019
Accord sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 11/04/2019
Accord de substitution dans le cadre de la scission de Vitaservices et de la création de Mobiservices
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 11/04/2019
Accord relatif au report des élections du comité social et économique et à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 01/07/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire Vitaservices 2019
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 31/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 03/04/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 30/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise S A S VITASERVICES 30/12/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
SA BATAILLE
Accord d'entreprise SA BATAILLE 16/01/2026
PV d'accord des NAO
ACCORD
SA FLAMME ASSAINISSEMENT
Accord d'entreprise SA FLAMME ASSAINISSEMENT 24/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SA FLAMME ASSAINISSEMENT 25/11/2022
Accord relatif à l'attribution d'une dotation exceptionnelle au CSE Flamme Assainissement
ACCORD
Accord d'entreprise SA FLAMME ASSAINISSEMENT 20/01/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
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