Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca

Accord d'entreprise LAZHAR BEL HADJ JRAD 22/11/2024
AE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LD BALAYAGE SERVICES 05/11/2025
Accord enteprise relatif à la compensation des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS PLUS 25/02/2019
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise M.F. PISCINES 23/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail, au contingent d'heures supplémentaires, aux indemnités de petits et de grands déplacements.
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE BALAYAGE 17/05/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONET AIRPORT SERVICES ROISSY 28/09/2020
Accord collectif majoritaire relatif a la mise en place du dispositif d'activité partielle pour réduction d'activité durable (APLD) au sein de l'établissement H.REINIER OASR
ACCORD

Accord d'entreprise ONET AIRPORT SERVICES ROISSY 28/09/2020
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE POUR REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (APLD) AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT H.REINIER OASR
ACCORD

Accord d'entreprise ONET AIRPORT SERVICES ROISSY 16/07/2021
avenant à l'accord du 28 septembre 2020 sur le dispositif d'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise ONET AIRPORT SERVICES ROISSY 24/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS IDF 28/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME, A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL et DE LA PREVENTION DES EFFETS DE l’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 09/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 28/04/2020
PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 21/05/2021
Protocole d'accord au titre de la Négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 19/07/2021
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 22/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 29/03/2022
Accord d'entreprise relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 17/05/2023
Protocole d'accord au titre de la Négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 14/06/2022
Protocole d'accord au titre de la Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 12/05/2025
protocole d'accord au titre de la négociation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 20/12/2018
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 26/09/2019
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 16/01/2019
Accord collectif Egalité Professionnelle Homme/Femme et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 16/01/2019
Accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences et des Parcours Professionnels
ACCORD