Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE O.P.U.S (OPTIMISATION DES POLITIQUES URBAINES DU SUD)
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE O.P.U.S (OPTIMISATION DES POLITIQUES URBAINES DU SUD) 27/09/2024
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE signé le 01/08/2022
AVENANT
SODAIC
Accord d'entreprise SODAIC 24/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SODAIC 22/10/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SODAIC 23/02/2021
ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SODAIC 28/11/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SODAIC 23/12/2023
Accord dérogatoire relatif à l'application de la CCN TAPS suite à la fusion des conventions collectives CCN TAPS & CCN MNA
ACCORD
SODEX'NET
Accord d'entreprise SODEX'NET 04/07/2022
PV DES NAO EMPLOYE AM CADRES
ACCORD
T D B M
Accord d'entreprise T D B M 11/03/2020
l'accord collectif relatif à l'aménagement et à l'organisation de la durée du travail
ACCORD
TANK SOLUTIONS NORMANDIE
Accord d'entreprise TANK SOLUTIONS NORMANDIE 22/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) de la société TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN)
ACCORD
Accord d'entreprise TANK SOLUTIONS NORMANDIE 11/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie "et des conditions de " travail, et à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des personnes ayant une RQTH et du droit
ACCORD
THE ALLEN GROUPE
Accord d'entreprise THE ALLEN GROUPE 05/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE LA SOCIETE THE ALLEN GROUPE
ACCORD
THEYS ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise THEYS ENVIRONNEMENT 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
USP NETTOYAGE
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CSE,CSEC)
ACCORD
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 14/12/2023
NAO USP NETTOYAGE
ACCORD
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 17/06/2025
Accord d'entreprise en faveur de la diversité et de l'égalité femmes hommes et de la QVT
ACCORD
USP NETTOYAGE (NAO 2017)
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE (NAO 2017) 26/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
USP NETTOYAGE (NAO 2018)
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE (NAO 2018) 18/12/2018
PROTOCOLE DACCORD CONCLUANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2018 DE LETABLISSEMENT USP NETTOYAGE
ACCORD
XL NETTOYAGE
Accord d'entreprise XL NETTOYAGE 08/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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