Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca
EUROPE SERVICES VOIRIE
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 18/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPRISE ASNIERES SUR SEINE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 18/04/2019
Negociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 14/05/2019
Protocole de reprise NANTERRE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 04/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 24/12/2020
accord relatif au régime de l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 20/04/2021
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 27/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispostif de Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 25/05/2022
Procès Verbal des Réunions de Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 05/04/2022
Protocole d'accord de transfert Paris La Défense (Lot n°1)
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 27/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSFERT AU MARCHE DE PROPRETE URBAINE DE LA COMMUNE DE CLICHY LA GARENNE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 31/03/2023
Procès verbal des réunions de négociation annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote par voie electronique en vue de l'election des membres du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 02/04/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
FIL BALAYAGE
Accord d'entreprise FIL BALAYAGE 20/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FRANCHE-COMTE BALAYAGE
Accord d'entreprise FRANCHE-COMTE BALAYAGE 01/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FSC SERVICES
Accord d'entreprise FSC SERVICES 30/05/2018
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES
Accord d'entreprise GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES 07/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES 25/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 GPNS
ACCORD
Accord d'entreprise GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES 16/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 GPNS
ACCORD
GSF AERO
Accord d'entreprise GSF AERO 24/09/2019
Accord d'entreprise Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD
H REINIER CDG
Accord d'entreprise H REINIER CDG 17/06/2021
Avenant à l'accord du 28 octobre 2020 sur le dispositif spécifique d'activité partielle
AVENANT
H. REINIER PARIS SAINT LAZARE
Accord d'entreprise H. REINIER PARIS SAINT LAZARE 26/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT H. REINIER PARIS ST LAZARE MAINTIEN DES MANDATS CSE
ACCORD
HEVAC
Accord d'entreprise HEVAC 08/09/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
I.M.B. ENVIRONNEMENT 2
Accord d'entreprise I.M.B. ENVIRONNEMENT 2 12/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
JDC INTERVENTION
Accord d'entreprise JDC INTERVENTION 10/02/2020
Accord d'entreprise sur la convention de forfait annuel en jours
ACCORD
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