Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca
ONET SERVICES INDUSTRIE
Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 10/10/2021
Avenant de révision n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte du 18 juin 2010
AVENANT
Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 29/12/2021
Accord d'entreprise Onet Services Industrie relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 29/12/2021
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 DECEMBRE 2016
AVENANT
Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 29/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
OTHERWORLD DEVELOPPEMENT DURABLE
Accord d'entreprise OTHERWORLD DEVELOPPEMENT DURABLE 14/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Onet Services Industries Loon Plage
Accord d'entreprise Onet Services Industries Loon Plage 14/11/2025
Avenant au Réglement du Plan d'Epargne d'Entreprise
AVENANT
POITOU DEBOUCHAGE
Accord d'entreprise POITOU DEBOUCHAGE 09/08/2024
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD
PROBUS
Accord d'entreprise PROBUS 28/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PROBUS 13/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise PROBUS 17/01/2022
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PROBUS 06/12/2022
NAO 2022
ACCORD
PROBUS (NAO 2018)
Accord d'entreprise PROBUS (NAO 2018) 05/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
PROTECSAN
Accord d'entreprise PROTECSAN 16/12/2024
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECSAN 28/04/2025
FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PROTECSAN 19/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
RHONE-ALPES SERVICES
Accord d'entreprise RHONE-ALPES SERVICES 25/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
S R P POLYSERVICES
Accord d'entreprise S R P POLYSERVICES 23/02/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise S R P POLYSERVICES 12/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de réalisation des entretiens professionnels
ACCORD
SAMSIC TRANSPORT
Accord d'entreprise SAMSIC TRANSPORT 29/01/2019
Un Accord sur la mise en place du vote électronique au sein de la Société SAMSIC TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC TRANSPORT 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société SAMSIC TRANSPORT
ACCORD
SARL AQUA2A
Accord d'entreprise SARL AQUA2A 17/03/2023
L'organisation de la durée du travail et à l'augmentation du pouvoir d'achat des salariés concernés
ACCORD
SARL LUDO BALAYAGE
Accord d'entreprise SARL LUDO BALAYAGE 20/04/2021
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS SOLAR PLUS
Accord d'entreprise SAS SOLAR PLUS 04/01/2024
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 31/03/2023
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 DECEMBRE 2022
AVENANT
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE O.P.U.S (OPTIMISATION DES POLITIQUES URBAINES DU SUD)
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE O.P.U.S (OPTIMISATION DES POLITIQUES URBAINES DU SUD) 01/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
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