Accords d'entreprise : Autres activités de poste et de courrier

Accord d'entreprise ALC SERVICES 27/02/2019
accord d'entreprise relatif à la durée de travail minimale hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE PORTAGE 14/05/2019
accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel de la société CENTRE FRANCE PORTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE PORTAGE 15/10/2019
ACCORD SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER PLUS 23/11/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise Centre France Portage 11/12/2019
Accord portant création d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CCSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 21/10/2020
Accord modifiant les dispositions de l’Accord d’entreprise sur l’Aménagement et la réduction du temps de travail ARTT signé le 14 septembre 2002
ACCORD

Accord d'entreprise DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL (FRANCE) SAS. 21/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX REPOS COMPENSATEURS DITS RTT DE L’ENTREPRISE DEUTSCHE POST GLOBAL MAIL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALLEGO 09/11/2020
ACCORD ENTREPRISE EMBALLEGO
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PACE DES FORFAITS DECOMPTES EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PACE DES FORFAITS DECOMPTES EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/02/2018
AVENENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE PPDC INGRE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de COLMAR-HORBOURG-MUNSTER-MUNTZENHEIM-STE CROIX en PLAINE-VOLGELSHEIM-WINTZENHEIM
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site d'ENSISHEIM
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de ssites de Riedisheim, Bollwerk, Wittenheim, Habsheim, Hesingue, Sierentz, Mulhouse PPC, Altkirch, Ferrette, Dannemarie
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 02/07/2018
Avenant du 2 juillet 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de Riedisheim, Bollwerk, Rixheim, Pfastatt, Dornach, Sausheim, Kingersheim, Illzach, Wittenheim, Habsheim, Hes
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 02/07/2018
Accord relatif aux ajustements d'organisation sur Strasbourg Robertsau
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Accord du 24 mai 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des sites de DRULINGEN, INGWILLER et SARRE UNION
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/05/2018
Accord du 24 mai relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Monswiller Etablissement de MOLSHEIM
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE DSCC BEAUCE SOLOGNE 22/09/2017
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS PDC DE GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE DSCC BEAUCE SOLOGNE 20/10/2017
AVENANT DE L'ACCORD DU 5/10/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLU HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEURE A L'ANNEE PPDC D'INGRE VAL ORLEANAIS
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE DSCC BEAUCE SOLOGNE 22/09/2017
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS PDC DE GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE MEUNG SUR LOIRE PDC 11/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 6/06/2016 SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEURE A L'ANNEE-PDC MEUNG SUR LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE PDC GIEN 19/03/2018
ACCORD SUR L' ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS - PDC GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER 13/06/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEURE A L'ANNEE- PDC NEUVILLE AUX BOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE Plateforme de préparation et de distruibution du courrier 18/05/2018
avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période de référence inférieure à l'année
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE plateforme de distribution du courrier 18/05/2018
avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période de référence inférieure à l'année
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE plateforme de prépapration et distribution du courrier 27/06/2018
accord sur l'accompagnement social des personnels de la plateforme de préparation et de distribution du courrier de Vendome et de la plateforme de distribution du courrier de Montoire
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 07/12/2017
Un avenant à durée indéterminée aux accords sur la NAO du 24/12/2014, et à son avenant du 01/06/2017, ainsi qu'à celle du 17/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 07/12/2017
Un accord d'adaptation portant sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 07/12/2017
Un avenant n°3 à durée indéterminée à l'accord de substitution du 25/11/2008
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 27/03/2018
Un accord relatif à la durée des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 26/04/2018
Un accord sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 24/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 24/10/2018
Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de la société Media Presse
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 25/04/2019
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire MEDIA PRESSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLOG 22/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PLAT'O'SERVICE 02/01/2018
Accord relatif à la durée et rémunération des heures complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 22/12/2017
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 12/09/2018
Accord d'Etablissement relatif à la mise en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 12/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux barèmes salariaux 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 05/09/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 05/09/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSTALIS 13/11/2019
Accord sur la mise en place et fonctionnement d'un CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 04/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 28/12/2018
protocole accord portant sur la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 03/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 17/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 04/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 06/04/2020
Accord d'entreprise en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 16/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOP CHRONO 13/01/2020
protocole d'accord top chrono portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD