Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 05/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE SOGEFI GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 15/11/2021
AVENANT 2021 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 7/10/2020 RELATIF A l’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 10/02/2022
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SOGEFI GESTION SAS POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 22/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 08/02/2023
Accord relatif à l'aménagement de temps de travail de la Société Sogefi Gestion SAS pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI GESTION 18/03/2024
Accord NAO Sogefi GESTION 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOGESCO 15/11/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOHTNAM GROUP 31/08/2023
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOHTNAM GROUP 31/08/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARIS GESTION SUPPORT 25/02/2021
Accord relatif à la gestion des congés payés et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARIS GESTION SUPPORT 09/02/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST 30/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE UES TELECOM
ACCORD

Accord d'entreprise SOMME MULTI ACTIVITES 06/04/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SONOCO METAL PACKAGING SERVICES FRANCE S.A.S 21/11/2025
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SORELYS 15/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOSERSID 16/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 16/11/2017
un accord relatif aux thèmes et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 19/01/2018
Un Accord collectif sur l'égalité Hommes / Femmes et la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 16/02/2018
un accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance et au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 19/06/2018
Accord collectif relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 09/04/2019
Accord de définition du périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 09/04/2019
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 25/06/2019
Accord collectif relatif à la NAO 2019 de la société Spirit AeroSystems France
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 14/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l’épidémie de covid-19 de la société Spirit AeroSystems France
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 18/12/2020
Accord collectif relatif à la NAO 2020 de la société Spirit AeroSystems France
ACCORD