Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 06/07/2023
Organisation et Aménagement des conditions et du Temps de Travail Avenant n°7 du 6 juillet 2023 à l'Accord d'entreprise du 20 mars 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 27/06/2024
Accord Sogarep relatif à l'intéressement des salariés pour les exercices de calcul 2024 2025 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 08/07/2024
Organisation et Aménagement des conditions et du Temps de Travail. avenant n° 8 du 8 juillet 2024 à l'Accord d'entreprise du 20 mars 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 27/09/2024
Accord Sogarep relatif à la La Qualité de Vie et des Conditions de Travail et à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 10/10/2024
Accord Sogarep sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 26/06/2025
Droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MANAGEMENT LYOVEL 01/07/2022
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 07/11/2017
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 21/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 16/11/2017
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 19/12/2017
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 06/04/2020
Accord collectif pose et modification CP COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 20/04/2020
Accord collectif au niveau de l'UES constituée par SFG et SFG Courtage relatif à la pose & modification des jours de repos et de récupération dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 15/05/2020
Accord collectif de l'UES SFG et SFG Courtage relatif à la mise en place de l'activité partielle individualisée dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 23/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 12/09/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE GARANTIE 01/07/2019
PV d'accord pour la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOFIT SA 12/12/2023
accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOFIT SA 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOS SERVICES 17/02/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOS SERVICES 27/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOFCA-GIE 23/03/2018
Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise du 16.11.2015 relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOFCA-GIE 30/07/2018
Accord Temps de Travail au sein de Sofca-gie
ACCORD

Accord d'entreprise SOFCA-GIE 30/07/2018
Accord relatif au maintien dans l'emploi et à l'insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise SOFCA-GIE 03/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD