Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca
SISA DE MONTALIEU-VERCIEU
Accord d'entreprise SISA DE MONTALIEU-VERCIEU 17/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SITRANS LOGISTIQUE
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 06/09/2019
Accord à durée déterminée relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 13/12/2019
Negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 13/12/2019
Accord relatif aux congés
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 07/04/2020
Accord à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 15/05/2020
Accord Egalité Hommes/Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 10/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 20/11/2020
Accord relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 08/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 13/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Conseil d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 14/02/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité femmes / hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 12/12/2025
Accord d'Entreprise de lutte contre le stress, le harcèlement et la violence au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SITRANS LOGISTIQUE 15/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SKYVISION SERVICES SARL
Accord d'entreprise SKYVISION SERVICES SARL 27/09/2018
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS AU SEIN DE LA SARL SKYVISION SERVICES
ACCORD
SMART & CONNECTIVE
Accord d'entreprise SMART & CONNECTIVE 13/01/2025
accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SMARTWAY
Accord d'entreprise SMARTWAY 17/07/2024
Accord forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise SMARTWAY 01/07/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
SMILAIR
Accord d'entreprise SMILAIR 16/07/2018
ACCORD DU 16 JUILLET 2018 PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SMILAIR 20/11/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SMILAIR 05/12/2023
Avenant °1 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 20 novembre 2020
AVENANT
SMILAIR (NAO 2017)
Accord d'entreprise SMILAIR (NAO 2017) 16/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SMILAIR (NAO 2017) 16/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
SNC CONCILIAN
Accord d'entreprise SNC CONCILIAN 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT AUX SALARIES DE LA SOCIÉTÉ CONCILIAN
ACCORD
SNCF CONNECT & TECH
Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 01/09/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 09/09/2022
accord collectif portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
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