Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 24/10/2023
Accord relatif au télétravail et à l'organisation du travail sur site et à distance
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 04/12/2023
Avenant n°3 relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 02/05/2024
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 29/08/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 27/11/2025
Accord relatif à la prorogation de mandat des élus du Comité Social Économique de l’U.E.S. SNCF Connect & Tech et au report des prochaines élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONNECT & TECH 03/02/2026
Accord portant sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEVAL RHONE 02/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 RELATIF A LA REMUNERATION ET MISE EN PLACE D'UNE PRIME TRANSPORT DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIVILE DROIT PRODUCTEUR PHONOGRAPHIQ 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL DE LA SCPP DU 6 MARS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECON MIXTE LOCALE NOUV PYRENEES 13/09/2019
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GUYANAISE DE L'AIR LIQUIDE 17/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO SOGAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 29/01/2019
Un accord portant sur l'évolution du système de classification et de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 04/02/2022
Un accord sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INGENIERIE SOCIALE D ENTREPRISES 10/11/2022
Accord collectif d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INTERET ECONOMIQUE DU DUNKERQUOIS 23/04/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIVERSIFICATION DU BASSIN POTASSIQUE 01/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE POUR LE CALCUL DES DROITS A CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET D 23/04/2019
Accord Sogarep sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 19/02/2021
Organisation et Aménagment des conditions et du temps de travail - Avenant n° 6 du 19 février 2021 à l'accord d'entreprise du 20 mars 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 02/02/2021
Accord Sogarep relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 30/03/2021
Accord Sogarep sur la Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 22/03/2022
Avenant à l'accord télétravail du 2 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 19/10/2021
Accord Sogarep relatif à la QVCT et à l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 09/05/2023
Accord Sogarep sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET DE REGIMES DE PREVOYANCE (SOGAREP) 22/06/2023
Accord Sogarep relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et à la Mixité des métiers 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 31/10/2023
Un accord portant sur la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 15/05/2025
Un accord portant sur une fin de grève
ACCORD