Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

SPOUTNIK AGENCY

Accord d'entreprise SPOUTNIK AGENCY 08/01/2021
Accord de modulation du temps de travail : répartition modulée
ACCORD

STAFF INTERNATIONAL S.P.A.

Accord d'entreprise STAFF INTERNATIONAL S.P.A. 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

STANHOME FRANCE

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 13/03/2019
ACCORD SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT D'ISSY LES MOULINEAUX
ACCORD

STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 29/10/2021
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 28/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en œuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 31/01/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 31/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL DE LA SOCIETE STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 08/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 14/09/2022
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 21/07/2023
Avenant 2 à l'Accord de Révision à l'Accord d'entreprise sur les congés exceptionnels et avantages négociés de la Société Stanley Black & Decker Distribution
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 26/01/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 25/09/2024
Accord portant sur le transfert collectif des droits acquis au titre du régime de retraite à cotisations définis vers le PERO
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 02/12/2024
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 concernant les horaires
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 10/01/2025
Accord d'établissement relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 concernant les salaires
ACCORD

STG SERVICES

Accord d'entreprise STG SERVICES 02/04/2020
Un Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du coronarvirus
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 17/06/2020
Un Accord relatif à la Contribution Patronale aux Activités Sociales et Culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 17/06/2020
Un Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 21/09/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE STG SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 21/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS ET TEMPS DE DÉPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET SYNDICAUX DANS LE CADRE DES RÉUNIONS A L'INITIATIVE DE L'EMPLOYEUR AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ STG SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 21/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ STG SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 15/04/2021
Un Accord relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 15/04/2021
Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et la Prévention des Risques Psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 30/09/2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail au Sein de la Société STG Services
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 17/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STG SERVICES 30/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas