Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 22/12/2023
Avenant à l'accord d'Etablissement de Toulouse / UP Colomiers portant sur les rémunérations, la durée effective et l'organisation du temps de travail applicable au 01.01.2024
AVENANT

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 31/12/2022
Avenant N°7 à l'accord d'astreinte du 25.08.2017 prolongé par avenant N°6 du 31.10.2021 ISS logistique & Production Etablissement SUD OUEST - Sites SLS GURMENCON et BIDOS
AVENANT

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 01/01/2024
Avenant N°9 à l'accord d'astreinte du 25.08.2017 prolongé par avenant N°8 du 18.07.2023 ISS Logistique & Production - Etablissement SUD OUEST - Sites SLS GURMENCON et BIDOS
AVENANT

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 18/07/2023
Avenant N°8 à l'accord d'astreinte du 25.08.2017 prolongé par avenant N°7 du 31.12.2022 ISS Logistique & Production Etablissement SUD OUEST - Sites SLS GURMENCON et BIDOS
AVENANT

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 22/12/2023
Avenant à l'accord d'Etablissement de Toulouse / UP Colomiers portant sur les rémunérations, la durée effective et l'organisation du temps de travail applicable au 01.01.2024
AVENANT

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION 13/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DES STATUTS COLLECTIFS DE LA SOCIETE ONET L&P
ACCORD

Accord d'entreprise ISS LOGISTIQUE ET PRODUCTION SAINT NAZAIRE 17/12/2021
Accord équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 30/11/2021
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 07/09/2023
Accord collectif de prorogation des mandats ISS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 26/09/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 26/09/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la mise en place du télétravail signé le 30 novembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ISS SERVICES 09/01/2024
avenant n°1 à l'accord collectif sur la réduction du temps de travail du personnel dont la mensualisation est supérieure ou égale à 39 heures signé le 30 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ISS SERVICES 23/05/2024
accord collectif de prorogation des mandats GIE ASSISTANCE CONNECT
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 08/10/2024
accord de méthode relatif au projet de réorganisation du GIE ASSISTANCE CONNECT
ACCORD

Accord d'entreprise ISS SERVICES 26/11/2024
accord relatif au reclassement interne et externe anticipé des salariés du GIE Assistance Connect pendant la procédure de consultation du CSE du GIE sur le projet de réorganisation
ACCORD

Accord d'entreprise ITELCOM 07/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ITIREMIA 02/02/2018
Accord relatif à la continuité du service
ACCORD

Accord d'entreprise ITIREMIA (Accord de substitution sur la NAO 2014) 29/11/2017
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD ISSU DE LA NAO 2014
ACCORD

Accord d'entreprise ITIREMIA (NAO 2019) 31/07/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITIREMIA (NAO 2021) 19/10/2021
Accord d'entreprise ITIREMIA - Négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ACHATS NON MARCHANDS 31/07/2018
Accord sur l'organisation de travail des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ACHATS NON MARCHANDS 22/01/2020
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ACHATS NON MARCHANDS 01/11/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise IZYFREE 05/07/2024
Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IZYFREE PORTAGE 31/10/2024
Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD