Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise JENNIVER 25/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 14/10/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 15/12/2022
Accor d'entreprise sur les journées de carence
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 24/11/2022
PV accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 24/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 24/11/2022
Accord sur la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 19/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 14/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIVER 23/10/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise JOLIBOIS ACQUISITION ET DEVELOPPEMENT D ENTREPRISES 02/04/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Jenniver 06/10/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise K.S. SERVICES 12/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise K.S. SERVICES 10/03/2023
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise K.S. SERVICES 11/10/2023
Accord de substitution consécutif au transfert de l'activité assistance, manutention, nettoyage chantiers avions dans les hangars au sein de KS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise K.S. SERVICES 10/02/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KALLISTA ENERGY 29/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KALLISTA ENERGY 19/12/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KARBARRA 26/05/2025
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif aux Conventions Individuelles de Forfait en Jours sur l’Année
ACCORD

Accord d'entreprise KINGSPAN LIGHT AIR 07/06/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KOMPASS PORTAGE SALARIAL 23/10/2024
L’ORGANISATION DEROGATOIRE DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN MER
ACCORD

Accord d'entreprise KS SERVICES 18/12/2023
accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KS SERVICES 04/01/2024
Accord collectif de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise KS SERVICES 19/01/2024
Accord collectif de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise KUMQUAT 12/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRATIQUE DE LA DÉDUCTION FORFAITAIRE SPÉCIFIQUE (DFS)
ACCORD

Accord d'entreprise Ka2B Associate 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL, ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD