Accords d'entreprise : Autres assurances

EMOA MUTUELLE DU VAR

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 24/09/2020
Avenant à l'accord sur l'AORTT
AVENANT

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 07/10/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL REVISION N°1
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 20/01/2022
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 14/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 11/01/2024
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 10/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EMOA MUTUELLE DU VAR 18/12/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (révision n°2)
ACCORD

EOVI MCD MUTUELLE

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 15/02/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 15/02/2018
ACCORD SUR L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE DE PAYE ET LES EVOLUTIONS DE CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 15/02/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA NON DISCRIMINATION AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE - 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 12/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL POUR UNE PHASE TEST AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 12/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 11/02/2019
ACCORD CADRE RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 04/04/2019
ACCORD SUR LE DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 14/05/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 14/05/2019
AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 20/06/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN D'EOVI-MCD MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 20/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 20/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN D'EOVI-MCD MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 19/09/2019
Protocole d'accord pré-électoral Elections professionnelles des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 19/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DE LA PHASE EXPERIMENTALE DE TELETRAVAIL AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 19/12/2019
ACCORD SUR L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PAR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EOVI MCD MUTUELLE 24/03/2020
ACCORD CADRE RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE AU SEIN D'EOVI MCD MUTUELLE 2020
ACCORD

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