Accords d'entreprise : Autres assurances

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 29/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE VALEUR AJOUTÉE POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 09/07/2019
Accord relatif au CSE de CEGC
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 23/09/2019
Accord d'entreprise sur la définition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 22/10/2019
Accord d'entreprise sur la fixation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 22/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 18/06/2020
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'emploi et à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 18/06/2020
Avenant de prorogation à l'accord relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 21/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 19/11/2021
avenant n°1 à l’accord relatif au CSE CEGC
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 19/04/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 27/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 30/11/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS 22/04/2025
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR 09/04/2024
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR 09/01/2026
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES « PROCHE AIDANT»
ACCORD

COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR - AVT 1

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE D'ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR - AVT 1 27/01/2025
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

COMPLEVIE

Accord d'entreprise COMPLEVIE 26/09/2022
LE TELETRAVAIL
ACCORD

CPAM DU HAUT-RHIN

Accord d'entreprise CPAM DU HAUT-RHIN 20/11/2018
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la MFPS au sein de la CPAM
ACCORD

CRAMA MEDITERRANEE

Accord d'entreprise CRAMA MEDITERRANEE 30/06/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAMA MEDITERRANEE 03/07/2018
UN ACCORD SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET LE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CRAMA MEDITERRANEE 22/01/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CRAMA MEDITERRANEE 27/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CRAMA MEDITERRANEE 27/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

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