Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 30/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 30/01/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 03/03/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUITE AUX NAO 2021 PORTANT SUR L'EXERCICE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 22/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE DE 2 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 04/04/2022
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES DUREES MAXIMALES DU TRAVAIL (quotidienne et hebdomadaire)
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 25/07/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE DE LA CCN 66 ET DE LA CCN PLASTURGIE A LA CCN 51
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 14/11/2022
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 13/12/2022
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 13/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 22/02/2023
UN ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 24/03/2023
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 PORTANT SUR L'EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 22/03/2023
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 13/04/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 19/09/2023
ACCORD DE METHODE A LA NEGOCIATION D'ACCORDS DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DE MFAD ET ASSRA
ACCORD

Accord d'entreprise AIG EUROPE LIMITED 20/10/2017
Accord d'entreprise collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AIG EUROPE S.A. 31/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIG EUROPE SA 30/11/2018
Accord d'entreprise collectif relatif au maintien des accords conclus par AIG Europe Limited
ACCORD

Accord d'entreprise AIG EUROPE SA 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein d'AIG EUROPE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE 19/03/2019
Accord d’entreprise « compte épargne-temps » (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE 28/07/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE 10/03/2023
Accord portant sur la récupération des heures de travail des personnels non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE COMPANY OF EUROPE 27/09/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL DE LA SOCIETE AIOI NISSAY DOWA INSURANCE COMPANY OF EUROPE CONCLU LE 27 SEPTEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED 25/02/2022
Avenant N°2 à durée indéterminée à l’accord d’entreprise mettant en place le compte épargne-temps (« CET ») conclu le 19 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise AIOI NISSAY DOWA INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED 12/05/2023
Accord d'entreprise portant sur le budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD