Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise AESIO MUTUELLE 09/02/2024
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE AU SEIN D’AESIO MUTUELLE POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO MUTUELLE 18/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET AUX ELECTIONS DES ARS DE AESIO MUTUELLE EN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO MUTUELLE 21/02/2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE AU SEIN D’AÉSIO MUTUELLE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 07/03/2022
l'accord portant prorogation du délai de survie des accords portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail conclus au sein de la société EOVI REALISATIONS MUTUALISTES et L'UNION MUTUALISTE LA CATALANE
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 19/11/2021
l'accord portant mise en place d'un régime de garantie de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 17/11/2021
l'accord portant mise en place de régimes de prévoyance suite au regroupement de Languedoc Mutualité, Eovi Réalisations Mutualistes et l'Union Mutualiste la Catalane
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 06/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 11/06/2021
UN ACCORD DE METHODE A LA NEGOCIATION D’ACCORDS DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DE LANGUEDOC MUTUALITE, EOVI REALISATIONS MUTUALISTES ET L’UNION MUTUALISTE LA CATALANE
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 08/07/2022
UN ACCORD PORTANT DEFINITION DU STATUT CONVENTIONNEL DE BRANCHE DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DE LANGUEDOC MUTUALITE, EOVI REALISATIONS MUTUALISTES ET L’UNION MUTUALISTE LA CATALANE ET TRANSPOSITIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA CCN MUTUALITE OU DE LA
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 08/07/2022
UN AVENANT A L’ACCORD PORTANT PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLUS AU SEIN DE LA SOCIETE EOVI REALISATIONS MUTUALISTES ET L’UNION MUTUALISTE LA CATALANE
AVENANT

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 12/01/2023
Procès verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022 AÉSIO Santé Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 09/12/2022
Avenant à l'accord du 08 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 27/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de jours non travaillés catalan
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 24/01/2024
Accord sur le dialogue social- renouvellement des instances de représentation du personnel au sein d'Aesio Santé Mediterranée
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la répazrtition des sièges du comité social et économique central d'Aesio Santé Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 12/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentraliser
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANNEE 27/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 10/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONSEQUENCES DE LA FUSION-ABSORPTION DE EOVI HANDICAP PAR AESIO SANTE SUD RHONE-ALPES (anciennement dénommée Eovi services et soins) SUR LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET LA REPRESENTATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 01/10/2020
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA TELEGESTION SUR LA FILIERE DU SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 10/06/2020
UN ACCORD PROVISOIRE RELATIF AUX MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DES DELEGUES SYNDICAUX D'EOVI HANDICAP DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS SUR LES CONSEQUENCES DE LA FUSION-ABSORPTION DE EOVI HANDICAP PAR AESIO SSRA SUR LES IRP ET LA REPRESENTATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 10/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES DUREES MAXIMALES DU TRAVAIL (quotidienne et hebdomadaire)
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 20/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 20/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 20/01/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 PORTANT SUR L'EXERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE SUD RHONE ALPES 28/05/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES DUREES MAXIMALES DU TRAVAIL (quotidienne et hebdomadaire)
AVENANT