Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF 06/02/2026
ACCORD SUR LES DISPOSITIFS DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON 23/12/2021
l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUI 11/09/2018
prorogation des mandats des représentants du personnel de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUI 11/09/2018
mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du CSE de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUI 25/07/2018
MISE EN PLACE DU CSE ET EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA CEAPC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUI 11/05/2018
Extension du télétravail au sein de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUI 11/07/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et à l'exercice du droit syndical au sein de la CEAPC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE 11/09/2018
Protocole d'accord préelectoral, élection des membres de la délégation du personnel du CSE de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE 25/07/2018
BUDGETS COMPLEMENTAIRES VERSES AU CSE DE LA CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 30/09/2020
accord sur la tenue des réunion du CSE en visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 31/01/2022
Accord sur la tenue des réunions du CSE en visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 09/02/2022
ACCORD Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 27/07/2022
Accord sur le fonctionnement et les moyens du Comité Social et Economique et des Organisations Syndicales au sein de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 21/09/2022
Accord sur la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection du CSE de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 23/09/2022
accord préélectoral Election des membres de la délégation d personnel du CSE de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 14/03/2023
Accord Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 28/03/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 05/07/2023
Accord à durée déterminée sur le report de congés payés pour le compte de l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 17/10/2024
Accord sur le report de congés payés pour le compte de l'exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 20/02/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 27/03/2025
Accord sur le temps de travail, la rémunération et le partage de la valeur ajoutée de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 17/06/2026
Avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle Homme Femme au sein de la CEAPC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 23/03/2026
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l’entreprise au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES 06/07/2026
Accord sur le fonctionnement et les moyens du Comité Social et Economique et des Organisations Syndicales au sein de la CEAPC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE 03/10/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD