Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 17/07/2026
Avenant n°6 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'égalité des chances dans l'Etablissement public applicable aux agents contractuels sous le régime des conventions collectives de la CDC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 21/12/2025
Avenant n°5 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'égalité des chances dans l'Etablissement public applicable aux agents contractuels sous le régime des conventions collectives de la CDC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 21/02/2025
Avenant n°4 au protocole d'aménagement et de réduction du temps de travail à la CDC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 21/02/2025
Avenant n°9 à la convention collective des agents contractuels de la CDC sous le régime des conventions collectives
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 22/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de rupture conventionnelle individuelle accompagnée pour les collaborateurs en cours de carrière à la CDC applicable aux agents sous le régime des conventions collectives
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 28/09/2026
Avenant n°5 au protocole d'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail à la CDC applicable aux agents contractuels de la CDC sous le régime des conventions collectives
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 21/12/2025
Avenant n°2 à l'accord-cadre emploi- parcours professionnels- compétences applicable aux agents contractuels sous le régime des conventions collectives de la CDC
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE 26/09/2018
Avenant n°2 à l'accord du 17/03/2004 sur la durée du travail et les congés au sein de la Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDEC 15/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDEC 13/12/2018
Accord portant sur le délai de consultation du Comité d'Entreprise de la Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDEC 21/12/2018
Avenant à l'accord expérimental relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la CELDA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 10/10/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de la CELDA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 20/02/2019
Accord sur le dispositif permettant le don de jour de repos au sein de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 19/12/2018
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 25/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CELDA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 01/06/2020
AVENANT 3 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 01/06/2020
AVENANT 3 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 23/02/2021
Accord sur les NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la CELDA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 14/01/2022
Accord sur les NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la CELDA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 14/01/2022
Accord sur les NAO de 2021 sur l'égalité professionnelle femme-homme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 23/02/2021
Accord sur les NAO de 2020 sur l'égalité professionnelle femme-homme et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 01/06/2022
Avenant n° 4 à l'accord du 17 Mars 2004 sur la durée du travail et les congés au sein de la Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 08/03/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la CELDA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 02/02/2024
Avenant n° 4 à l'accord du 17 mars 2004 sur la gestion de la mobilité professionnelle au sein de la Caisse d'Epargne Loire-Drôme-Ardèche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE 18/06/2024
Accord portant sur la définition de l'augmentation exceptionnelle au bénéfice et sur les modalités de partage de la valeur - CELDA
ACCORD