Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE BCP 22/05/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 22/05/2024
AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA BANQUE BCP 2024-2025 EN DATE DU 20 DECEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 03/12/2024
Accord collectif relatif au compte épargne temps au sein de la Banque BCP
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE BCP 26/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (INCAPACITE- INVALIDITE- DECES) PERSONNEL CADRE DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 26/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 26/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE SURCOMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 26/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (INCAPACITE- INVALIDITE- DECES) PERSONNEL NON-CADRE DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 26/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (INCAPACITE- INVALIDITE- DECES) PERSONNEL NON-CADRE DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE BCP 07/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE ISSU DU 1ER BLOC DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE) POUR L’EXERCICE 2025 AU SEIN DE LA BANQUE BCP
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE BIA 19/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 24/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ELECTION DU CES AU SEIN DE LCH SA
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 19/06/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD Clôture des NAO 2017 Art L.2242-13 et suivants du Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 19/06/2018
ACCORD COLLECTIF TEMPS PARTIEL SENIORS NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 19/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 19/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D'UN FONDS MUTUALISE SOLIDAIRE DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 19/06/2018
Accord collectif de télétravail LCH SA
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 18/10/2018
Accord sur la mise en place du CSE au sein de la société LCH SA
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 15/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LE HANDICAP ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 03/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LES SALAIRES EFFECTIFS - ACCORD DU 3 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 04/03/2019
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 01/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 08/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 08/09/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 05/09/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE RELEVANT NOTAMMENT DES ARTICLES L. 224-23 ET SUIVANTS DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER
ACCORD