Accords d'entreprise : Autres travaux d'installation nca

Accord d'entreprise SOLUTIONS 30 LIFTTECH 18/08/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise STORES CLERC 25/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE PLURIHEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL & AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STORES TERRASSES PUBLICITE 15/12/2023
L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise T L PRODUCTION 05/08/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 15/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE TRANSACTIONNELLE OPERATIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 07/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 11/01/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 19/04/2018
Avenant à accord collectif de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 13/06/2018
Avenant accord collectif prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel 13 06 2018
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 18/10/2018
Accord d'entreprise concernant les régimes de prévoyance incapacité, invalidité, décès
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 31/01/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 03/04/2019
Avenant à l'accord du 12 decembre 2018 relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel au sein de thyssenkrupp ascenseurs
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 12/06/2019
Avenant du 12/06/2019 à l'accord du 12/12/2018 relatif à mise en place des IRP au sein de thyssenkrupp Ascenseurs
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 18/07/2019
Accord entreprise sur délai de consultation sur projet de transmission de patrimoine RD2 a thyssenkrupp Ascenseurs
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR 25/10/2023
Accord prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 11/05/2022
Accord collectif sur le maintien des cotisations de retraite complémentaire des salaries bénéficiaires d'un congé de reclassement dans le cadre de la réorganisation de TK Elevator France
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 16/03/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 07/03/2024
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 23/05/2024
Avenant 1 à l'accord du 22/11/2022 relatif au régime de prévoyance des salariés cadres de TK Elevator France
AVENANT

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 23/05/2024
Avenant 1 à l'accord du 22/11/2022 relatif au régime de prévoyance des salariés non-cadres de TK Elevator France
AVENANT

Accord d'entreprise TK ELEVATOR FRANCE 23/05/2024
Avenant 1 à l'accord du 22/11/2022 relatif au régime de frais de santé au sein de TK Elevator France
AVENANT

Accord d'entreprise thyssenkrupp Ascenseurs 09/01/2019
Accord Entreprise relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Ascenseurs 12/12/2018
Accord relatif à la mise en place des Instances Representatives du Personnel au sein de thyssenkrupp Ascenseurs
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Ascenseurs 10/01/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections2019 au Comité Social et Economique de thyssenkrupp Ascenseurs
ACCORD