Accords d'entreprise : Autres travaux d'installation nca

Accord d'entreprise OTIS 05/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC) DE LA SOCIETE OTIS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 30/01/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 10/10/2025
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TRANSFERT DES MANDATS DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA REORGANISATION UPLIFT – OTIS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 14/01/2026
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS OTIS SCS DU 4 MAI 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS HABITATION 30/11/2021
Accord relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et aux déplacements applicable aux salariés travaillant dans les DOM
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS SCS 01/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX DEPLACEMENTS (HORS DOM) - accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS SCS 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF A DURÉE DETERMINÉE AMÉNAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : ASTREINTES ET DOM
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS SCS 21/04/2021
Accord collectif relatif au télétravail OTIS France
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS SCS 04/05/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (QVT) - OTIS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS SCS 16/12/2020
ACCORD DE METHODE ORGANISANT LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE OTIS DANS LE CADRE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DU SITE DEFENSE PLAZA:
ACCORD

Accord d'entreprise OTISOTIS 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF À DURÉE DÉTERMINÉE AMÉNAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL N°3 : ASTREINTES ET DOM
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 05/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 01/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A AL DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 21/01/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 07/02/2019
PV DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 28/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 22/08/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DU CSE PORTALP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 30/08/2019
AVENANT A L'ACCORD DE CONFIGURATION DU CSE PORTALP FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 22/04/2020
accord relatif au versement d'une indemnité complémentaire au delà du taux de 70% du salaire brut de référence en période d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 04/12/2020
PV DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 04/10/2021
PROCES VERBAL DE NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 26/10/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 21/10/2022
PROCES-VERBAL DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 27/02/2025
Accord sur le travail de nuit exceptionnel au sein de la société PORTALP
ACCORD