Accords d'entreprise : Autres travaux d'installation nca

Accord d'entreprise LESENS ELECTRICITE 15/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LEVAGE MODERNE 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES (COVID 19)
ACCORD

Accord d'entreprise LEVAGE MODERNE (Prorogation Mandats CSE) 13/01/2023
Un Accord Collectif relatif à la Prolongation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LEVAGE MODERNE SARL (CSE Périmètre) 19/01/2023
Un Accord Collectif relatif aux Elections Professionnelles et au Périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LORENZONI ENSEIGNES SAS 25/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MANEI LIFT 10/01/2023
ACCORD 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise MANEI LIFT 10/01/2023
accord 13eme mois
ACCORD

Accord d'entreprise MANEI LIFT 02/04/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MANEI LIFT 13/10/2025
Avenant Treizième mois
AVENANT

Accord d'entreprise MENUISERIES AUBOISES 25/05/2021
ACCORD COLLECTIF- APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIES AUBOISES 07/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS 25/01/2024
Avenant à l'accord NSA SCS instituant le recours au vote électronique pour les élections professionnelles du 8 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS 25/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE à durée déterminée (2023) Versement exceptionnel oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA 16/10/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ENTREPRISE NSA
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA 06/03/2024
AVENANT A L’ACCORD DU 16 OCTOBRE 2023 PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ENTREPRISE NSA
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA 17/06/2025
Accord d'entreprise portant sur les cotisations de retraite complémentaire pendant le congé de reclassement proposé dans le cadre du licenciement collectif pour motif économique
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 06/12/2018
accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein d'OREO
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 21/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 30/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA SOCIETE PROVENCE MAINTENANCE SERVICES TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE OREO LE 1ER AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 06/12/2019
ACCORD RELATIF AUX DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OREO
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 13/12/2019
ACCORD RELATIF AU SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 21/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 18/01/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise manei lift 01/06/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique de l'établissement MANEI LIFT
ACCORD