Accords d'entreprise : Autres travaux d'installation nca

Accord d'entreprise ORONA SEALIFT 27/11/2024
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORONA SEALIFT 05/11/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORONA SUD-OUEST 22/11/2022
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORONA SUD-OUEST 04/11/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORONA SUD-OUEST 04/11/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 25/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PEVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - OTIS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 17/07/2018
Accord collectif relatif aux mandats et moyens des représentants du personnel suite aux ordonnances Macron mettant en place le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 21/02/2019
Accord collectif d'établissement instituant un régime d'astreinte pour la région Tertiaire Agence Portis IDF
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 18/02/2021
Accord collectif sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 05/08/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 05/08/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 04/05/2021
Accord relatif au compte épargne temps OTIS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 15/09/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : ASTREINTES ET DOM
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 31/05/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée, à l'aménagement du temps de travail et aux déplacements (hors DOM) du 1er octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS 21/09/2022
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 24/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN D’OTIS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 24/04/2023
Accord collectif d'entreprise formalisant le régime de remboursement des frais de santé OTIS SCS du 24 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 24/04/2023
Accord collectif d'entreprise formlisatn le régime de remboursement des frais de santé surcomplémentaire, obligatoire et non responsable OTIS SCS du 24 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 24/04/2023
- L’accord collectif d’entreprise formalisant le régime de prévoyance lourde « incapacité, invalidité, décès » OTIS SCS du 24 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 23/10/2023
AVENANT n°1 A L’ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L.’ENSEMBI.E DES ETABUSSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’ENTREPRISE OTIS SCS accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE AU SEIN DE L’ENTREPRISE OTIS SCS – DEFINITION DU PERIMETRE SOCIAL Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 26/01/2024
AVENANT n°2 A L’ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS 23/02/2024
AVENANT n° 3 A L’ ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS
AVENANT

Accord d'entreprise OTIS 19/04/2024
AVENANT n°4 A L’ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS DE L’ENTREPRISE OTIS SCS
AVENANT