Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
POILANE
Accord d'entreprise POILANE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD
RAPHAEL
Accord d'entreprise RAPHAEL 22/12/2023
REVISION n°2 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 14/11/22
AVENANT
ROBIN-GUERIF
Accord d'entreprise ROBIN-GUERIF 23/05/2024
Accord d'entreprise relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD
S.A.S. MARTIN BOULANGERIE
Accord d'entreprise S.A.S. MARTIN BOULANGERIE 03/02/2022
AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAINT ANTOINE
Accord d'entreprise SAINT ANTOINE 04/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAINT MARTIAL
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 01/10/2019
accord relatif à la rémunératio, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 21/07/2021
NAO 2021 Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 21/07/2021
Accord collectif compte épargne temps
ACCORD
SARL AUX 3 LUTINS
Accord d'entreprise SARL AUX 3 LUTINS 18/09/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SARL BARBE-DERACHE
Accord d'entreprise SARL BARBE-DERACHE 01/01/2024
Accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL BENONNIER
Accord d'entreprise SARL BENONNIER 28/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL BOULANGERIE DES PALMIERS
Accord d'entreprise SARL BOULANGERIE DES PALMIERS 10/06/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL DELANGLE
Accord d'entreprise SARL DELANGLE 15/09/2023
AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SARL JOELCO
Accord d'entreprise SARL JOELCO 02/11/2023
accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail et le travail de nuit
ACCORD
SARL LA MIE DU PAIN
Accord d'entreprise SARL LA MIE DU PAIN 07/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMANTAIRES
ACCORD
SARL LE CYGNE
Accord d'entreprise SARL LE CYGNE 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LEMASSON
Accord d'entreprise SARL LEMASSON 02/04/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL ODAL
Accord d'entreprise SARL ODAL 21/07/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SARL PUJOLS
Accord d'entreprise SARL PUJOLS 18/12/2024
L'accord portant sur la durée du travail
ACCORD
SARL SOULARD RIGOUIN
Accord d'entreprise SARL SOULARD RIGOUIN 08/02/2019
Accord d'entreprise Contingent heures supplémentaires et durées maximales du travail
ACCORD
SARL TERRASSON
Accord d'entreprise SARL TERRASSON 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SAS BELTRAMELLI
Accord d'entreprise SAS BELTRAMELLI 17/07/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS BOULANGERIE BG
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 10/08/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022
ACCORD
SAS BOULANGERIE LE CENTRAL
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE LE CENTRAL 25/06/2019
LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas