Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
SARL JOELCO
Accord d'entreprise SARL JOELCO 02/11/2023
accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail et le travail de nuit
ACCORD
SARL LA MIE DU PAIN
Accord d'entreprise SARL LA MIE DU PAIN 07/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMANTAIRES
ACCORD
SARL LE CYGNE
Accord d'entreprise SARL LE CYGNE 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LEMASSON
Accord d'entreprise SARL LEMASSON 02/04/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL PUJOLS
Accord d'entreprise SARL PUJOLS 18/12/2024
L'accord portant sur la durée du travail
ACCORD
SARL SOULARD RIGOUIN
Accord d'entreprise SARL SOULARD RIGOUIN 08/02/2019
Accord d'entreprise Contingent heures supplémentaires et durées maximales du travail
ACCORD
SARL TERRASSON
Accord d'entreprise SARL TERRASSON 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SAS BELTRAMELLI
Accord d'entreprise SAS BELTRAMELLI 17/07/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS BOULANGERIE BG
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 10/08/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022
ACCORD
SAS BOULANGERIE LE CENTRAL
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE LE CENTRAL 25/06/2019
LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE LE CENTRAL 26/02/2021
L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SAS RAPHAEL
Accord d'entreprise SAS RAPHAEL 14/11/2022
Révision de l'accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS SOC NOUV FOURNIL DE GASCOGNE
Accord d'entreprise SAS SOC NOUV FOURNIL DE GASCOGNE 20/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
SCHILDIS
Accord d'entreprise SCHILDIS 11/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
SCOP
Accord d'entreprise SCOP 20/11/2025
ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SEMURB
Accord d'entreprise SEMURB 05/11/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
SETACAM
Accord d'entreprise SETACAM 01/12/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A LA TUP DE LA SOCIETE CHARETTE 85 A LA SOCIETE SETACAM
ACCORD
SNC SAINT MARTIAL
Accord d'entreprise SNC SAINT MARTIAL 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
ACCORD
SOLER
Accord d'entreprise SOLER 26/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SPBP C woerle
Accord d'entreprise SPBP C woerle 09/06/2020
Accord sur le temps de travail et la gestion des heures supplémentaires
ACCORD
TENDANCES ET TRADITIONS
Accord d'entreprise TENDANCES ET TRADITIONS 28/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TENDANCES ET TRADITIONS 18/02/2025
L'accord collectif portant sur la mise en oeuvre de mesures de sauvegarde de la compétitivité de l’entreprise
ACCORD
THOMAS COURANT
Accord d'entreprise THOMAS COURANT 19/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
TOUT AUTOUR DES MOULINS
Accord d'entreprise TOUT AUTOUR DES MOULINS 30/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SA MODULATION
ACCORD
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