Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
DEMEUSY ET CIE
Accord d'entreprise DEMEUSY ET CIE 05/09/2023
Avenant extension UES DEMEUSY
AVENANT
DOSCH CLARISSE
Accord d'entreprise DOSCH CLARISSE 02/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DU PAIN ET DES DOUCEURS
Accord d'entreprise DU PAIN ET DES DOUCEURS 30/01/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et au contingent d'heurs supplémentaires
ACCORD
DU PAIN MAIS PAS QUE
Accord d'entreprise DU PAIN MAIS PAS QUE 28/02/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ELCT
Accord d'entreprise ELCT 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
EMAX
Accord d'entreprise EMAX 02/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EURL BETEMPS BRUNO
Accord d'entreprise EURL BETEMPS BRUNO 29/06/2021
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EURL DUTILLEUL
Accord d'entreprise EURL DUTILLEUL 24/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EURL DUTILLEUL 10/04/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EURL DUTILLEUL 13/06/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur les périodes de fermeture de la société DUTILLEUL pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise EURL DUTILLEUL 29/12/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur les périodes de fermeture pour l'année 2026
ACCORD
EURL GROUSSET
Accord d'entreprise EURL GROUSSET 09/12/2021
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT ANNUEL
ACCORD
EURL TEIXEIRA CYRIL
Accord d'entreprise EURL TEIXEIRA CYRIL 28/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FERNANDES SYLVAIN
Accord d'entreprise FERNANDES SYLVAIN 18/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
GABOPLA
Accord d'entreprise GABOPLA 05/11/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
GANIX
Accord d'entreprise GANIX 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur le changement de la période de référence des congés payés et sur le non report du solde des congés
ACCORD
Accord d'entreprise GANIX 24/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
GASPARD EST DANS LE PETRIN
Accord d'entreprise GASPARD EST DANS LE PETRIN 23/10/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
GILLIER
Accord d'entreprise GILLIER 12/02/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
GOUT Gladys
Accord d'entreprise GOUT Gladys 12/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GOUT Jean-Marc
Accord d'entreprise GOUT Jean-Marc 20/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HAUSHALTER LABO
Accord d'entreprise HAUSHALTER LABO 16/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
HEMELSDAEL ANTHONY
Accord d'entreprise HEMELSDAEL ANTHONY 01/09/2025
Un Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Hervé CASSEZ
Accord d'entreprise Hervé CASSEZ 01/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
IRLA
Accord d'entreprise IRLA 07/10/2024
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas