Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
BOULANGERIE MARIE BLACHERE
Accord d'entreprise BOULANGERIE MARIE BLACHERE 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES BBG-CB
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE DU ROND POIN
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE DU ROND POIN 31/05/2022
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE JEANNE D'ARC 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE LE PIEMONT
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE LE PIEMONT 04/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE LEROY
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE LEROY 09/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE MULLER
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE MULLER 13/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires SOCIETE BOULANGERIE PATIESSERIE MULLER
ACCORD
BOULANGERIE PATISSERIE ULRICH
Accord d'entreprise BOULANGERIE PATISSERIE ULRICH 20/10/2023
Travail de nuit
ACCORD
BOULANGERIE PETIT
Accord d'entreprise BOULANGERIE PETIT 15/02/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
BOULANGERIE PIETRI
Accord d'entreprise BOULANGERIE PIETRI 15/07/2019
durée du travail
ACCORD
BOULANGERIE POULET
Accord d'entreprise BOULANGERIE POULET 31/07/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BOULANGERIE SAINT PAUL
Accord d'entreprise BOULANGERIE SAINT PAUL 05/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BOULANGERIES BG
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 16/04/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 07/10/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BRABUS
Accord d'entreprise BRABUS 14/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BREMAUD GAETAN
Accord d'entreprise BREMAUD GAETAN 15/05/2025
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BREST BCD
Accord d'entreprise BREST BCD 24/02/2021
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Boulangerie Patisserie Rey et Fils
Accord d'entreprise Boulangerie Patisserie Rey et Fils 12/12/2023
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD
C.A.L.D
Accord d'entreprise C.A.L.D 17/05/2025
L'aménagement du temps de travail
ACCORD
CHEZ COCOTTE
Accord d'entreprise CHEZ COCOTTE 28/03/2024
Accord dérogatoire de participation
ACCORD
CIMAL
Accord d'entreprise CIMAL 22/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
COMUNELLO Gilles Ange
Accord d'entreprise COMUNELLO Gilles Ange 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COULEUR AUTREMENT GOURMAND
Accord d'entreprise COULEUR AUTREMENT GOURMAND 12/12/2025
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
D.S.I
Accord d'entreprise D.S.I 03/06/2025
Accord relatif à la durée maximale du travail hebdomadaire à l'accomplissement des heures supplémentaires et au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
DANNE GILLES
Accord d'entreprise DANNE GILLES 17/03/2021
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
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