Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
LIL'ZOO
Accord d'entreprise LIL'ZOO 10/06/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MABIT ET ASSOCIES
Accord d'entreprise MABIT ET ASSOCIES 30/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN 14/02/2024
Accord Triennal Relatif A l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
MAIN ET LEVAIN
Accord d'entreprise MAIN ET LEVAIN 06/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAIN ET LEVAIN 06/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRE ET LES CONGES
ACCORD
MAISON BOYER
Accord d'entreprise MAISON BOYER 11/08/2022
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MAISON SANS TRESSES
Accord d'entreprise MAISON SANS TRESSES 29/01/2025
Accord Durée du travail
ACCORD
MAISON TAILHADES
Accord d'entreprise MAISON TAILHADES 22/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MAISON TERRASSON
Accord d'entreprise MAISON TERRASSON 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
MARECHAL
Accord d'entreprise MARECHAL 01/08/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MATYS
Accord d'entreprise MATYS 18/12/2024
L'accord portant sur la durée du travail
ACCORD
MIGUELGORRY
Accord d'entreprise MIGUELGORRY 03/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Grenade sur l'Adour
ACCORD
Accord d'entreprise MIGUELGORRY 11/04/2022
Avenant à l'accord d'établissement concernant l'organisation et aménagement du temps de travail (prime de 13ème mois)
AVENANT
MONSIEUR ANTONIO DOS SANTOS FLORIANA
Accord d'entreprise MONSIEUR ANTONIO DOS SANTOS FLORIANA 18/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
Madame Sonia BUTHIGIEG - LE DUO GOURMAND
Accord d'entreprise Madame Sonia BUTHIGIEG - LE DUO GOURMAND 24/11/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD
Mademoiselle Desserts Saint Renan
Accord d'entreprise Mademoiselle Desserts Saint Renan 29/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD
Monsieur Gout Jean-Marc
Accord d'entreprise Monsieur Gout Jean-Marc 29/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
NARDEUX
Accord d'entreprise NARDEUX 03/11/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
NICOLAS DALMASSO SARL
Accord d'entreprise NICOLAS DALMASSO SARL 15/10/2020
accord portant sur le contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
NORA ROCARPIN
Accord d'entreprise NORA ROCARPIN 02/10/2020
un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OCEAN DE PAINS
Accord d'entreprise OCEAN DE PAINS 03/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
OLDU
Accord d'entreprise OLDU 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (39 heures annualisées pour le salariés à temps complet)
ACCORD
OLDU PRODUCTION
Accord d'entreprise OLDU PRODUCTION 31/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (39 heures annualisées pour les salariés à temps complet)
ACCORD
OLDU SAUTRON
Accord d'entreprise OLDU SAUTRON 31/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail : 39 heures annualisées pour les salariés à temps complet
ACCORD
OLDU ZOLA
Accord d'entreprise OLDU ZOLA 22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas