Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
LE PAIN CROUSTILLANT
Accord d'entreprise LE PAIN CROUSTILLANT 30/10/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT Mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD
LE PAIN DES CAIRNS
Accord d'entreprise LE PAIN DES CAIRNS 31/03/2026
Avenant a l'accord derogatoire de participation
AVENANT
LE PALET VERT
Accord d'entreprise LE PALET VERT 13/01/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail : annualisation du temps de travail
ACCORD
LE ROYAUME DE MICH'
Accord d'entreprise LE ROYAUME DE MICH' 26/07/2024
Accord Durée du travail
ACCORD
LEAR
Accord d'entreprise LEAR 27/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD
LES BARBUES
Accord d'entreprise LES BARBUES 18/12/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES BLES DE DEMAIN
Accord d'entreprise LES BLES DE DEMAIN 15/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
LES DELICES DE LOUISON
Accord d'entreprise LES DELICES DE LOUISON 01/02/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD
LES GOURMANDISES DU PONT CANAL
Accord d'entreprise LES GOURMANDISES DU PONT CANAL 02/12/2025
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LES MOULINS DE LA CATALOGNE
Accord d'entreprise LES MOULINS DE LA CATALOGNE 24/06/2019
Accord d'entreprise sur le temps de tarvail de la SARL LES MOULINS DE LA CATALOGNE
ACCORD
LIL'ZOO
Accord d'entreprise LIL'ZOO 20/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LIL'ZOO 10/06/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Le pain du Gone
Accord d'entreprise Le pain du Gone 18/01/2024
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au comité social et économique
ACCORD
MABIT ET ASSOCIES
Accord d'entreprise MABIT ET ASSOCIES 30/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN 14/02/2024
Accord Triennal Relatif A l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
MAIN ET LEVAIN
Accord d'entreprise MAIN ET LEVAIN 06/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAIN ET LEVAIN 06/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRE ET LES CONGES
ACCORD
MAISON BOIVIN
Accord d'entreprise MAISON BOIVIN 09/07/2026
accord de substitution suite à la mise en cause du statut collectif
ACCORD
MAISON BOYER
Accord d'entreprise MAISON BOYER 11/08/2022
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MAISON SANS TRESSES
Accord d'entreprise MAISON SANS TRESSES 29/01/2025
Accord Durée du travail
ACCORD
MAISON TAILHADES
Accord d'entreprise MAISON TAILHADES 22/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MAISON TERRASSON
Accord d'entreprise MAISON TERRASSON 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
MARECHAL
Accord d'entreprise MARECHAL 01/08/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Madame Sonia BUTHIGIEG - LE DUO GOURMAND
Accord d'entreprise Madame Sonia BUTHIGIEG - LE DUO GOURMAND 24/11/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD
Mademoiselle Desserts Saint Renan
Accord d'entreprise Mademoiselle Desserts Saint Renan 29/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD
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