Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Monsieur Gout Jean-Marc
Accord d'entreprise Monsieur Gout Jean-Marc 29/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
NARDEUX
Accord d'entreprise NARDEUX 03/11/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
NICOLAS DALMASSO SARL
Accord d'entreprise NICOLAS DALMASSO SARL 15/10/2020
accord portant sur le contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
NORA ROCARPIN
Accord d'entreprise NORA ROCARPIN 02/10/2020
un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OCEAN DE PAINS
Accord d'entreprise OCEAN DE PAINS 03/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
OLDU
Accord d'entreprise OLDU 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (39 heures annualisées pour le salariés à temps complet)
ACCORD
OLDU PRODUCTION
Accord d'entreprise OLDU PRODUCTION 31/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (39 heures annualisées pour les salariés à temps complet)
ACCORD
OLDU SAUTRON
Accord d'entreprise OLDU SAUTRON 31/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail : 39 heures annualisées pour les salariés à temps complet
ACCORD
OLDU ZOLA
Accord d'entreprise OLDU ZOLA 22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail
ACCORD
PAIN DES MAURES
Accord d'entreprise PAIN DES MAURES 21/12/2018
acoord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
PAIN ET PARTAGE MONTPELLIER
Accord d'entreprise PAIN ET PARTAGE MONTPELLIER 13/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS DU CSE
ACCORD
PAINS DESLANDRES
Accord d'entreprise PAINS DESLANDRES 27/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PANEHESTIA
Accord d'entreprise PANEHESTIA 20/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PATRICK BOUVARD
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 30/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 15/02/2022
Avenant de révision à l'accord collectif sur l'organisation de la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 03/02/2023
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif sur l'organisation de la durée du travail
AVENANT
PAYN BLANC
Accord d'entreprise PAYN BLANC 28/11/2024
Accord d'entreprise sur une nouvelle organisation du travail
ACCORD
PEPITES DE PAINS LONDINIERES
Accord d'entreprise PEPITES DE PAINS LONDINIERES 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PERRET MICHEL
Accord d'entreprise PERRET MICHEL 15/02/2018
contingent annuel heures supplémentaires et condition dépassement et durées du travail
ACCORD
PETITES DE PAIN
Accord d'entreprise PETITES DE PAIN 26/09/2023
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
PETITS PAINS GOURMANDS
Accord d'entreprise PETITS PAINS GOURMANDS 27/01/2021
Accord d'Entreprise d'Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD
PHILAGAS
Accord d'entreprise PHILAGAS 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD
PHILEQUE
Accord d'entreprise PHILEQUE 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD
PHILEV
Accord d'entreprise PHILEV 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD
PHILHAND
Accord d'entreprise PHILHAND 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD
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