Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
OLDU ZOLA
Accord d'entreprise OLDU ZOLA 22/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail
ACCORD
PAIN DES MAURES
Accord d'entreprise PAIN DES MAURES 21/12/2018
acoord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
PAIN ET PARTAGE MONTPELLIER
Accord d'entreprise PAIN ET PARTAGE MONTPELLIER 13/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS DU CSE
ACCORD
PAINS DESLANDRES
Accord d'entreprise PAINS DESLANDRES 27/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PANEHESTIA
Accord d'entreprise PANEHESTIA 20/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PATRICK BOUVARD
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 30/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 15/02/2022
Avenant de révision à l'accord collectif sur l'organisation de la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 03/02/2023
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif sur l'organisation de la durée du travail
AVENANT
PAYN BLANC
Accord d'entreprise PAYN BLANC 28/11/2024
Accord d'entreprise sur une nouvelle organisation du travail
ACCORD
PEPITES DE PAINS LONDINIERES
Accord d'entreprise PEPITES DE PAINS LONDINIERES 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PERRET MICHEL
Accord d'entreprise PERRET MICHEL 15/02/2018
contingent annuel heures supplémentaires et condition dépassement et durées du travail
ACCORD
PETITES DE PAIN
Accord d'entreprise PETITES DE PAIN 26/09/2023
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
PETITS PAINS GOURMANDS
Accord d'entreprise PETITS PAINS GOURMANDS 27/01/2021
Accord d'Entreprise d'Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD
POILANE
Accord d'entreprise POILANE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD
RAPHAEL
Accord d'entreprise RAPHAEL 22/12/2023
REVISION n°2 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 14/11/22
AVENANT
ROBIN-GUERIF
Accord d'entreprise ROBIN-GUERIF 23/05/2024
Accord d'entreprise relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD
S.A.S. MARTIN BOULANGERIE
Accord d'entreprise S.A.S. MARTIN BOULANGERIE 03/02/2022
AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAINT ANTOINE
Accord d'entreprise SAINT ANTOINE 04/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAINT MARTIAL
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 01/10/2019
accord relatif à la rémunératio, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 21/07/2021
NAO 2021 Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 21/07/2021
Accord collectif compte épargne temps
ACCORD
SARL AUX 3 LUTINS
Accord d'entreprise SARL AUX 3 LUTINS 18/09/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SARL BARBE-DERACHE
Accord d'entreprise SARL BARBE-DERACHE 01/01/2024
Accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL BENONNIER
Accord d'entreprise SARL BENONNIER 28/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL BOULANGERIE DES PALMIERS
Accord d'entreprise SARL BOULANGERIE DES PALMIERS 10/06/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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