Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
GOUT Jean-Marc
Accord d'entreprise GOUT Jean-Marc 20/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HAUSHALTER LABO
Accord d'entreprise HAUSHALTER LABO 16/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
HEMELSDAEL ANTHONY
Accord d'entreprise HEMELSDAEL ANTHONY 01/09/2025
Un Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Hervé CASSEZ
Accord d'entreprise Hervé CASSEZ 01/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
IRLA
Accord d'entreprise IRLA 07/10/2024
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
ITHURRALDE EURL
Accord d'entreprise ITHURRALDE EURL 04/11/2022
ACCORD RELATIDF A L ACCOMPLISSEMENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT
ACCORD
JEAN1
Accord d'entreprise JEAN1 24/12/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
L ARTISTE PAIN
Accord d'entreprise L ARTISTE PAIN 29/04/2021
ACCORD SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L'AMOUR EST DANS LE BLE
Accord d'entreprise L'AMOUR EST DANS LE BLE 10/04/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à différents dispositifs en matière d'aménagement et de durées du temps de travail
ACCORD
L'ARMOIRE A PAINS
Accord d'entreprise L'ARMOIRE A PAINS 02/07/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD
L'ATELIER DU PAIN
Accord d'entreprise L'ATELIER DU PAIN 30/11/2023
Augmentation contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise L'ATELIER DU PAIN 30/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
L.D.B
Accord d'entreprise L.D.B 05/11/2021
Accord entreprise aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
LA BOULANGE DU GAB'
Accord d'entreprise LA BOULANGE DU GAB' 09/01/2026
accord collectif d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
LA BOULANGERIE DU MARCHE
Accord d'entreprise LA BOULANGERIE DU MARCHE 16/02/2022
Accord d'entreprise relatif a la durée du temps de travail et au contingence d'heures supplémentaires
ACCORD
LA CARIOCA
Accord d'entreprise LA CARIOCA 17/06/2025
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA FABRIQUE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE 18/12/2024
L'accord portant sur la durée du travail
ACCORD
LA FOURNEE DE VESONE
Accord d'entreprise LA FOURNEE DE VESONE 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL 21/09/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un régime de retraite supplémentaire cadre
AVENANT
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL 22/01/2026
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL 13/03/2026
Accord d'entreprise visant à accompagner les salariés proches aidants et les salariés touchés par le décès d'un proche
ACCORD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL 13/03/2026
Accord d'entreprise visant à l'adaptation de la périodicité des thèmes et des modalités des négociations obligatoires
ACCORD
LA GRANGE DES PAINS
Accord d'entreprise LA GRANGE DES PAINS 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA GRIGNOTTE BESSARDE
Accord d'entreprise LA GRIGNOTTE BESSARDE 04/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
LA GUYOCHE (SARL)
Accord d'entreprise LA GUYOCHE (SARL) 13/12/2018
Accord d'entreprise sur la modulation annuelle
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas