Accords d'entreprise : Commerce d'autres véhicules automobiles

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (54 accords)

AZE POIDS LOURDS

Accord d'entreprise AZE POIDS LOURDS 18/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

BAYI TRUCKS

Accord d'entreprise BAYI TRUCKS 27/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BAYI TRUCKS 27/11/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BAYI TRUCKS 18/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BAYI TRUCKS 12/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

BOURGES TRUCKS Ets DOURS

Accord d'entreprise BOURGES TRUCKS Ets DOURS 18/12/2018
Accord temps de travail
ACCORD

CATRA

Accord d'entreprise CATRA 08/01/2019
Accord relatif à l'Egalité Hommes /Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CATRA 08/01/2019
Accord relatif à l'Egalité Hommes /Femmes
ACCORD

CFAO MOTORS REUNION

CHAPELIER

Accord d'entreprise CHAPELIER 05/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

CHATEAUROUX TRUCKS Ets DOURS

Accord d'entreprise CHATEAUROUX TRUCKS Ets DOURS 18/12/2018
Accord temps de travail
ACCORD

EVOBUS FRANCE

Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 25/09/2018
Accord collectif d'entreprise mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 24/01/2019
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 07/01/2019
Protocole d'accord d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 07/01/2019
Protocole d'accord d'harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

GHISTELINCK LILLE VI

Accord d'entreprise GHISTELINCK LILLE VI 16/03/2018
accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GHISTELINCK LILLE VI 05/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GHISTELINCK LILLE VI 05/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

IVECO L. V. I.

Accord d'entreprise IVECO L. V. I. 03/10/2018
accord relatif à la représentation du personnel de la Société IVECO LVI
ACCORD

Accord d'entreprise IVECO L. V. I. 03/07/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

IVECO NORD

Accord d'entreprise IVECO NORD 22/10/2018
Accord relatif à la représentation du personnel d'IVECO NORD
ACCORD

IVECO PROVENCE

Accord d'entreprise IVECO PROVENCE 24/10/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise IVECO PROVENCE 24/10/2017
Avenant à l'accord sur la prime de présentéisme
AVENANT

Accord d'entreprise IVECO PROVENCE 14/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

KERTRUCKS

Accord d'entreprise KERTRUCKS 31/03/2018
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KERTRUCKS 02/07/2018
AVENANT A L'ACCORD INSTITUANT UNE UES
AVENANT

Accord d'entreprise KERTRUCKS 31/03/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

MAN TRUCK & BUS FRANCE

Accord d'entreprise MAN TRUCK & BUS FRANCE 07/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAN TRUCK & BUS FRANCE 19/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

MATERIEL INDUSTRIEL SOMI

Accord d'entreprise MATERIEL INDUSTRIEL SOMI 18/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIEL INDUSTRIEL SOMI 26/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

MERCEDES-BENZ V.I LYON

Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ V.I LYON 08/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MIDI-PYRENEES VEHICULES INDUSTRIELS (UES)

Accord d'entreprise MIDI-PYRENEES VEHICULES INDUSTRIELS (UES) 06/04/2018
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 16/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (du 18-06-99)
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 16/11/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 01/02/2018
UN AVENANT A EFFET DU 1er AVRIL 2018 A L'ACCORD SUR LES GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SOINS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 16/04/2018
Accord portant sur l'attribution d'un supplément de participation de l'UES RTCF
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 12/04/2018
Négociation Annuelle Salariales Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 22/11/2018
Accord de Reconnaissance de l'UES Renault Trucks Commercial France
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE 22/11/2018
Accord sur la pratique du dialogue social et l'exercice du droit syndical au sein de l'UES RTCF
AVENANT

ROUEN TRUCKS NORMANDIE

Accord d'entreprise ROUEN TRUCKS NORMANDIE 01/02/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROUEN TRUCKS NORMANDIE 01/02/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

SAS SELVI-LORIN

Accord d'entreprise SAS SELVI-LORIN 27/03/2018
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SELVI-LORIN SAS

Accord d'entreprise SELVI-LORIN SAS 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SOCIETE COMMERCIALE DE VEHICULES INDUSTRIELS

Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE DE VEHICULES INDUSTRIELS 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS 20/07/2018
un accord relatif à la POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

SOCIETE DU POIDS LOURD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 19/10/2018
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 28/02/2019
accord faisant suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 28/02/2019
accord faisant suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

SOMI

Accord d'entreprise SOMI 21/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SOMI SAS

Accord d'entreprise SOMI SAS 01/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES 2017-2018
ACCORD

TRUCKS SOLUTIONS VALENCE

Accord d'entreprise TRUCKS SOLUTIONS VALENCE 22/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

VOLVO TRUCKS FRANCE

Accord d'entreprise VOLVO TRUCKS FRANCE 05/09/2017
UN ACCORD UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT