Accords d'entreprise : Commerce d'autres véhicules automobiles

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEM 30/01/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDU 24/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDU 06/11/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DÉLÉGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDU 06/11/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS 20/07/2018
un accord relatif à la POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS 14/06/2022
Accord de méthode dans le cadre du projet de cessation de l’activité de l’Atelier Equipements Spéciaux (AES) au sein de la SDVI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE VEHICULES INDUSTRIELS 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE SUPPLEMENTAIRE AU SEIN DE LA SOCIETE SDVI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 19/10/2018
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 28/02/2019
accord faisant suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU POIDS LOURD 21/01/2020
ACCORD FAISANT SUITE A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU VEHICULE INDUSTRIEL 28/09/2020
Accord relatif aux modalités d'information du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ DE DIFFUSION DE VÉHICULES INDUSTRIELS 25/06/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYNE 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYNE 02/05/2024
AVENANT ACCORD FORFAIT JOURS CHANGEMENT DE PERIODE
AVENANT

Accord d'entreprise SOMI 21/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOMI SAS 01/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOVIM 14/04/2020
PV ACCORD CP COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise STARTRUCKS 06/05/2020
Un accord collectif d’entreprise relatif aux modalités d’indemnisation des cadres dont le temps de travail annuel est décompté en jours dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise TRUCKS SOLUTIONS VALENCE 22/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VAN HOOL FRANCE 07/10/2022
Accord Relatif à la prolongation des mandats des élus du comité social et economique de l'entreprise de Van Hool France
ACCORD

Accord d'entreprise VOLVO TRUCKS FRANCE 05/09/2017
UN ACCORD UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise VOLVO TRUCKS FRANCE 21/07/2021
ACCORD CSE UNIQUE VOLVO TRUCKS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VOLVO TRUCKS FRANCE 07/05/2021
Accord portant sur l'attribution d'un supplément de participation de la société Volvo Trucks France
ACCORD