Accords d'entreprise : Commerce d'autres véhicules automobiles
CHATEAUROUX TRUCKS Ets DOURS
Accord d'entreprise CHATEAUROUX TRUCKS Ets DOURS 18/12/2018
Accord temps de travail
ACCORD
CLC TROYES
Accord d'entreprise CLC TROYES 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DAIMLER BUSES
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 19/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 11/12/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 24/09/2008 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE INVALIDITE DECES"
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 13/12/2023
Accord N° 2 à l'accord collectif d'entreprise de remboursement frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 12/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U
Accord d'entreprise DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U 25/07/2025
Accord égalité professionnelle Homme-Femme et QVT
ACCORD
DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U.
Accord d'entreprise DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U. 19/01/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U. 21/07/2023
Accord d'entreprise CDD à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U. 24/01/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER TRUCK FRANCE S.A.S.U. 04/02/2026
PV Accord NAO 2026
ACCORD
DAIMLER, OMNIPLUS, MERCEDES - BENZ, SETRA, BUSSTOR
Accord d'entreprise DAIMLER, OMNIPLUS, MERCEDES - BENZ, SETRA, BUSSTOR 04/08/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
DEUX SEVRES LOISIRS
Accord d'entreprise DEUX SEVRES LOISIRS 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise DEUX SEVRES LOISIRS 02/05/2024
AVENANT ACCORD FORFAIT JOURS CHANGEMENT DE PERIODE
AVENANT
DISTRIBUTION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE NANTAISE
Accord d'entreprise DISTRIBUTION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE NANTAISE 12/04/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation de la durée du travail et des congés au sein de la Dian
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRIBUTION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE NANTAISE 19/09/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation de la durée du travail et des congés au sein de la Dian du 12/04/24
AVENANT
Daimler Buses France
Accord d'entreprise Daimler Buses France 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTRAT GENERATION
ACCORD
Accord d'entreprise Daimler Buses France 05/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU REGIME COLLECTIF APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 AUX SALARIES D’EVOBUS REUNION
ACCORD
ETS CHAUVEAU-LIBOURNE POIDS LOURDS
Accord d'entreprise ETS CHAUVEAU-LIBOURNE POIDS LOURDS 03/11/2020
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ETS SAUBEAU
Accord d'entreprise ETS SAUBEAU 14/06/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
EVOBUS FRANCE
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 25/09/2018
Accord collectif d'entreprise mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 24/01/2019
Accord Relatif à la journée de Solidarité 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 24/01/2019
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 07/01/2019
Protocole d'accord d'harmonisation
ACCORD
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