Accords d'entreprise : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
GUADELOUPE MOBILIER
Accord d'entreprise GUADELOUPE MOBILIER 25/07/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD
GUY VIEULES
Accord d'entreprise GUY VIEULES 26/07/2024
Protocole d'accord de négociations annuelles obligatoires pour 2024
ACCORD
HYPERCANF
Accord d'entreprise HYPERCANF 02/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
I.R GROUP
Accord d'entreprise I.R GROUP 08/04/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JALBER
Accord d'entreprise JALBER 23/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LA CAYENNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LA CAYENNAISE DE DISTRIBUTION 24/11/2023
vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances représentatives du personnel
ACCORD
LANDIS MOLEON
Accord d'entreprise LANDIS MOLEON 23/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LESPARDIS
Accord d'entreprise LESPARDIS 23/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
MDA
Accord d'entreprise MDA 21/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MDA DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise MDA 27/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS FERIES AU SEIN DE LA SOCIETE MDA DISTRIBUTION
ACCORD
MIELE
Accord d'entreprise MIELE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD
Accord d'entreprise MIELE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise MIELE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD
Accord d'entreprise MIELE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD
OPTIMA ELECTRO
Accord d'entreprise OPTIMA ELECTRO 29/03/2021
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OPTIMA ELECTRO 29/03/2021
Accord Cadre Forfait Jours
ACCORD
PB COIGNIERES
Accord d'entreprise PB COIGNIERES 24/05/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et à la contrepartie au travail du dimanche
ACCORD
SA BOULANGER
Accord d'entreprise SA BOULANGER 08/12/2023
Avenant n°11 à l’accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger
AVENANT
SARL PIERRE LANNEGRAND
Accord d'entreprise SARL PIERRE LANNEGRAND 27/09/2024
avenant 1 accord intéressement
AVENANT
SAS SILOO
Accord d'entreprise SAS SILOO 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SINGER
Accord d'entreprise SINGER 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE ET DE PREVOYANCE
ACCORD
SNC DARTY GRAND OUEST
Accord d'entreprise SNC DARTY GRAND OUEST 22/02/2018
un accord relatif à la prorogation des mandats (CCE, DP, CHSCT)
ACCORD
SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS - DISTRIBUTION (M.D.A. DISTRIBUTION)
Accord d'entreprise SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS - DISTRIBUTION (M.D.A. DISTRIBUTION) 24/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités de remboursement de frais de déplacements avec véhicule personnel
ACCORD
SUB-ZERO WOLF EUROPE
Accord d'entreprise SUB-ZERO WOLF EUROPE 20/07/2022
Accord d'entreprise portant mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
TRISTAR FRANCE
Accord d'entreprise TRISTAR FRANCE 08/02/2023
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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