Accords d'entreprise : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 28/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF AUX MESURES MISES EN PLACE AU SEIN DE L'ENSEIGNE DARTY RESULTANT DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 20/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE 12 MOIS PREVU A L'ARTICLE L2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 29/12/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET EXCEPTIONNEL AU SEIN DES SOCIETES COMPOSANT L'UES DARTY GRAND EST
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 25/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 15/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES POUR L'UES DARTY GRAND EST
AVENANT

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 23/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE 12 MOIS PREVUE A L'ARTICLE L 2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 27/03/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 DE L'U.E.S. DARTY GRAND EST
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND EST 11/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES RESPONSABLES D'ÉQUIPE IAD AU SEIN DE L’UES DARTY GRAND EST
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 29/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 28/08/2018
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA CARRIERE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 28/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 28/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MESURES MISES EN PLACE AU SEIN DE L’ENSEIGNE DARTY RESULTANT DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 25/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 DE L'U.E.S. DARTY GRAND OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 18/04/2024
Avenant à l'accord relatif à la mobilité des salariés entre leur domicile et leur lieu de travail au sein de l'U.E.S Darty Grand Ouest, signé le 13/09/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 21/05/2025
Accord portant sur la gestion des emplois, des parcours professionnels relative à la filière Livraison Dernier Kilomètre dans le cadre du projet de redéploiement des plateformes de livraison de Darty Grand Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 17/06/2025
Avenant à l'accord relatif à la mobilité des salariés entre leur domicile et leur lieu de travail au sein de l'U.E.S DARTY GRAND OUEST, signé le 13/09/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DARTY GRAND OUEST 18/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES RESPONSABLES D'ÉQUIPE IAD AU SEIN DE L’UES DARTY GRAND OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY ILE-DE-FRANCE UES (Prorogation Mandats CSE) 31/05/2024
Un Accord Collectif portant sur la Prorogation des Mandats des Elus du Comité Social et Economique de l’UES
ACCORD

Accord d'entreprise DARTY PARIS ILE-DE-FRANCE UES (Avt2 Représentation du Personnel 18.12.2018) 11/07/2023
Un Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise portant sur la Représentation du Personnel au sein de l'UES signé le 18.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT 10/11/2020
ACCORD FILIERE METIER EQUIPIER
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 15/05/2018
Accord catégoriel portant sur la classification et le salaire conventionnel des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 07/02/2019
Accord mise en place vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 08/02/2019
Protocole d'accord pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 29/03/2019
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société ELECTRO DEPOT
AVENANT

Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 15/10/2019
Accord relatif à la promotion du dialogue social
ACCORD