Accords d'entreprise : Commerce de détail d'équipements automobiles

Accord d'entreprise FEU VERT 13/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 06/06/2018
ACCORD ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 21/03/2019
ACCORD FEU VERT SAS RELATIFA LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS EXCEPTIONNELLES APPLICABLES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 26/12/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS FEU VERT
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 29/11/2023
Accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 17/07/2024
Accord relatif à la Gestion des Emplois et Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 17/03/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 10/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 24/02/2026
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEU VERT 26/02/2026
ACCORD RELATIF A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise FIRST STOP 24/05/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FIRST STOP AYME 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux avantages sociaux, conditions de travail, salaires et rémunérations NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FLERS AUTO 11/01/2021
ACCORD APLD COVID
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ATTELAGE 03/12/2025
Accord relatif à la modification de la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise Feu Vert SAS 22/07/2025
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, Et LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise G2M DISTRIBUTION 03/05/2023
forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GEMA SARL 27/03/2024
ACCORD ENTREPRISE AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 19/01/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité, décès (Accord de subtitution)
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 24/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PAR
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 07/10/2021
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2021 au titre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 07/10/2021
Accord d'entreprise portant sur la périodicité de la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 24/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRICKSON DOUAI S.A.S. 03/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L'EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DU PART
ACCORD

Accord d'entreprise IVALTO 03/12/2019
Accord d'entreprise de travail le dimanche et les jours fériés
ACCORD