Accords d'entreprise : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé

Accord d'entreprise 1FOTEAM1 23/06/2023
accord de négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise @CROM 20/09/2022
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADVANCED CARD TECHNOLOGY SYSTEMS DISTRIBUTION 03/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA SUSPENSION DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ADVANCED CARD TECHNOLOGY SYSTEMS DISTRIBUTION 23/04/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AJF DISTRIBUTION 15/10/2018
Accord relatif à la mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALAIN CHATELET INFORMATIQUE 07/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AM&CI 09/07/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE 19/06/2019
Avenant n°4 portant révision de l'accord collectif à durée indéterminée du 30 septembre 2014 portant sur la durée effective et l'organisation du temps de travail au sein d'Apple Retail France
AVENANT

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 03/02/2019
accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 13/02/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 18/07/2019
Accord relatif au recours au vote électronique au sein d'Apple Retail France
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 31/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE APPLE RETAIL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 29/07/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire au sein de la société Apple Retail France
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 12/10/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 22 décembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 28/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 30/11/2021
Accord sur la planification des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 13/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 13/12/2023
AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE DU 30 SEPTEMBRE 2014 PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE APPLE RETAIL FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 13/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 12/03/2024
AVENANT N°1 A l'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMALISATION DU REGIME DE PREVOYANCE LOURDE " INCAPACITE INVALIDITE DECES"
AVENANT

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE APPLE RETAIL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APPLE RETAIL FRANCE EURL 09/07/2025
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise APRINFO 01/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONSEIL TECHNIQUE INFORMATIQU 14/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL DE QUATRE JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ACTIMAC
ACCORD

Accord d'entreprise AZUR PC 11/04/2024
accord de participation
ACCORD