Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION 24/03/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION 24/03/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION 25/03/2022
Accord d'établissement sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION 24/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 24/04/2018
Accord relatif à la procédure d'information consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de licenciement collectif pour motif économique dans le cadre du projet de réorga
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 26/06/2018
Accord sur le maintien de paiement des cotisations aux régimes de retraite complémentaire AGIRC et ARRCO
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 15/03/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 16/10/2018
avenant portant révision de l'accord temps de travail (ponts et jours fériés)
AVENANT

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 08/10/2020
Accord sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 07/09/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 12/05/2022
Accord sur l'égalité Femme-Homme au sein de Kellogg's Produits Alimentaires
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 26/04/2022
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 19/01/2024
PROCES-VERBAL ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES RÉMUNÉRATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 11/12/2024
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 24/01/2025
PROCES-VERBAL ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES RÉMUNÉRATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KELLOGG'S PRODUITS ALIMENTAIRES 10/10/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATF AU TELETRAVAIL KELLOGG’S PRODUITS ALIMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KERAMIS 02/06/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KERAMIS 02/06/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Kellogg's Produits Alimentaires 25/01/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE KELLOGG’S PRODUITS ALIMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise Kellogg's Produits Alimentaires 03/12/2025
Accord à durée déterminée adaptant les modalités de négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L'ESSENTIEL DU BIEN 20/10/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE BIO & NATURE 17/01/2020
Accord relatif au mandat de représentant du personnel LA COMPAGNIE BIO ET NATURE
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE BIO & NATURE 23/06/2020
Accord sur l'aménagement de l'organisation du travail - LA COMPAGNIE BIO ET NATURE
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE BIO & NATURE 18/03/2021
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE BIO & NATURE 22/02/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022: rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée, égalité professionnelle hommes/femmes et qualité de vie au travail, GPEC et mixite des métiers
ACCORD