Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise FIELD FORCE 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FIELD FORCE 17/07/2025
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE POP CORN 08/01/2020
MISE EN PLACE D'UN ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 02/04/2019
NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 14/06/2019
Accord d'Ese portant sur la Classification des Emplois et les Rémunérations College Ouvriers et Employés Fruisec
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 11/10/2019
Accord d'Entreprise portant sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 18/03/2021
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 28/02/2022
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 24/05/2022
ACCORD INTERESSEMENT FRUISEC 2022 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 23/01/2023
FRUISEC_Avenant_Accord_AmenagementTravail v 230123
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 08/09/2023
Avenant Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 09/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE FRUISEC
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 13/03/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 09/12/2024
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC 13/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC SAS 20/03/2020
NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRUISEC SAS 28/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS EXCEPTIONNELLES DE PRISE et fixation DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS FRANCE 26/05/2023
Avenant à l'accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale en date du 20 avril 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GB FOODS FRANCE 05/05/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 15/05/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS FRANCE 31/08/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique en vue de l'élections des membres du comité social et économique 31/08/2023 - 30/08/2027
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS FRANCE 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE 12/10/2023 - 30/11/2023
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 20/05/2020
PROCÉS VERBAL D’ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ARTICLE L2242-2 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 28/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux impacts de la crise Covid-19 et à ses conséquences pour la société General Mills France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 30/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la flexibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL MILLS FRANCE 23/06/2021
PV d'accord NAO
ACCORD